Industrie – ICPE

La prise en compte du risque inondation par ruissellement dans les plans de continuité des entreprises évolue : le climat change, les outils de diagnostic aussi. …

Le département du Pas-de-Calais a connu des phénomènes météorologiques intenses à l’automne 2023. Retour d’expérience des inondations induites par les tempêtes sur les installations industrielles. …

En France, le risque inondation est le premier risque naturel par l’importance des dommages qu’il provoque, le nombre de communes concernées, l’étendue des zones inondables et les populations résidant dans…

Quels sont les enseignements de la réglementation post-Lubrizol sur la logistique des matières dangereuses ? Tour d'horizon des principales évolutions depuis son entrée en vigueur. …

Un arrêté en date du 20 août 2024 vient approuver les normes techniques de destruction des informations et supports classifiés ou protégés au titre du secret de la défense…

L'entreprise Microsoft a été touchée par plusieurs problèmes au cours de cet été, aussi bien par une panne informatique le mardi 16 juillet 2024 puis par une cyberattaque le…

Si le nombre et la typologie des accidents survenus en 2023 sur des sites industriels est relativement stable, la remontée des incidents est en légère progression. L’analyse de l’accidentalité…

Les travailleurs de l'industrie pharmaceutique peuvent entrer en contact avec les HPAPI. L'équipement de protection individuelle est essentiel pour protéger les travailleurs contre l'exposition aux HPAPI sous quelque forme…

Face à l'intensification des cyberattaques, fausses informations, atteintes au patrimoine économiques... dont la France est la cible, la loi n° 2024-850 du 25 juillet 2024 vise à prévenir les…

Un arrêté et un décret, publiés les 15 et 19 juillet 2024, autorisent l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information (Anssi) à collecter et traiter certaines données à caractère…

La directive (UE) 2024/1785 du Parlement européen et du Conseil du 24 avril 2024 modifiant la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles (prévention…

Le règlement européen sur l'intelligence artificielle, ou IA Act, a été publié au Journal officiel de l'Union européenne le vendredi 12 juillet 2024. Le…

L'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi) a lancé le 15 juillet 2024 son CyberDico, un dictionnaire français/anglais de la cybersécurité. Le…

Après avoir fêté ses 20 ans d’existence, la directive « Machines » de 2006 tirera sa révérence en 2027 pour laisser place à un règlement publié le 29 juin…

Le décret n° 2024-742 du 6 juillet 2024, publié au Journal officiel le dimanche 7 juillet, précise les diverses dispositions d'application de la loi industrie verte et de simplification…

Le décret n° 2024-704 du 5 juillet 2024, publié au Journal officiel le samedi 6 juillet 2024, modifie le code de l’urbanisme et le code de l’environnement en vue…

En période de vacances estivales, les lieux de travail souvent désertés deviennent des cibles privilégiées pour les personnes cherchant à commettre des dégradations et des vols. Securitas Technology dévoile…

Un arrêté du 5 juillet 2024 du ministère du travail actualise les normes non obligatoires applicables aux travaux sur les installations électriques ou dans leur voisinage et aux travaux…

Un arrêté du 5 juillet 2024 des ministère du Travail et de l'Agriculture, publié au Journal officiel le 7 juillet 2024, fixe les dispositions relatives à la prévention du…

Un arrêté du 5 juillet 2024 définit les conditions d’équivalence entre l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux et l'habilitation. En vertu de l’article R.554-31…

Les Pfas, ou composés per- et polyfluoroalkylés, sont des substances chimiques de synthèse utilisées dans de nombreux domaines. Particulièrement stables et difficilement dégradables, ils sont considérés comme des polluants…

Depuis les premières interdictions prononcées à l’encontre des Pfos en 2010, les restrictions des Pfas dans les mousses extinctrices se suivent et s’accélèrent depuis 2020. La transition vers les émulseurs…

Un arrêté du 20 juin 2023 impose à 5 000 installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) soumises à autorisation d’identifier les Pfas utilisés, produits ou traités et d’analyser…

La prise de conscience de la pollution liée aux Pfas, ces substances chimiques omniprésentes et ultra-résistantes, s’est renforcée ces dernières années, entraînant  plusieurs mesures de restrictions. …

Le 10 avril 2024 dans le port de Sète (Hérault), une déflagration secoue l’unité de production de biocarburant de l’usine Saipol, classée Seveso seuil bas. Un incendie générateur d’un…