Santé Sécurité au Travail

Arrêté du 6 juillet 2021 abrogeant plusieurs arrêtés relatifs aux équipements de travail dans les industries extractives
JO du 8 juillet 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/1220 de la Commission du 26 juillet 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2021/76 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux règles de sécurité pour la construction et l’installation d’ascenseurs pompiers et le fonctionnement des ascenseurs en cas d’incendie
JOUE L267 du 27 juillet 2021 (suite…)
Décret n°2021-1065 du 9 août 2021 relatif à la visite médicale des travailleurs avant leur départ à la retraite
JO du 11 août 2021 (suite…)
Arrêté du 5 août 2021 relatif aux conditions d’habilitation des organismes notifiés pour mettre en œuvre les procédures d’évaluation de la conformité des ascenseurs et des composants de sécurité pour ascenseurs
JO du 15 août 2021 (suite…)
Arrêté du 22 juillet 2021 relatif à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale du personnel navigant des forces armées et formations rattachées
JO du 29 juillet 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/1403 de la Commission du 25 août 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1202 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux grues off-shore légères
JOUE L302 du 26 août 2021 (suite…)
Arrêté du 9 août 2021 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux volontaires du service militaire volontaire
JO du 12 août 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/1201 de la Commission du 16 juillet 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2020/668 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux protecteurs individuels contre le bruit
JOUE L259 du 21 juillet 2021 (suite…)
Arrêté du 3 août 2021 portant habilitation de l’organisme d’inspection dénommé KALEPSO dans le domaine des équipements sous pression
JO du 25 août 2021 (suite…)
Décision BSERR n°21-015 du 7 juillet 2021 approuvant les parties du guide AQUAP 2019/04 précisant les modalités de reconstitution d’un état descriptif d’un équipement sous pression ou d’un récipient à pression simple
BO Transition écologique du 13 juillet 2021 (suite…)

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Arrêté du 6 juillet 2021 abrogeant plusieurs arrêtés relatifs aux équipements de travail dans les industries extractives

Décret n°2021-1065 du 9 août 2021 relatif à la visite médicale des travailleurs avant leur départ à la retraite

Arrêté du 5 août 2021 relatif aux conditions d’habilitation des organismes notifiés pour mettre en œuvre les procédures d’évaluation de la conformité des ascenseurs et des composants de sécurité pour ascenseurs

Arrêté du 22 juillet 2021 relatif à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale du personnel navigant des forces armées et formations rattachées

Décision d’exécution (UE) 2021/1403 de la Commission du 25 août 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1202 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux grues off-shore légères

Arrêté du 9 août 2021 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables aux volontaires du service militaire volontaire

Décision d’exécution (UE) 2021/1201 de la Commission du 16 juillet 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2020/668 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux protecteurs individuels contre le bruit

Arrêté du 3 août 2021 portant habilitation de l’organisme d’inspection dénommé KALEPSO dans le domaine des équipements sous pression

Décision BSERR n°21-015 du 7 juillet 2021 approuvant les parties du guide AQUAP 2019/04 précisant les modalités de reconstitution d’un état descriptif d’un équipement sous pression ou d’un récipient à pression simple

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