Santé Sécurité au Travail

Arrêté du 24 décembre 2020 relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations réalisées dans les aéronefs
JO du 22 janvier 2021 (suite…)
Décret n°2021-24 du 13 janvier 2021 fixant les conditions temporaires de prescription et de renouvellement des arrêts de travail prescrits par le médecin du travail pendant l’épidémie de covid-19 et les modalités de dépistage du virus SARS-CoV-2 par les services de santé au travail
JO du 14 janvier 2021 (suite…)
Décret n°2021-56 du 22 janvier 2021 adaptant temporairement les délais de réalisation des visites et examens médicaux par les services de santé au travail à l’urgence sanitaire
JO du 24 janvier 2021 (suite…)
Arrêté du 14 janvier 2021 portant suspension partielle de l’habilitation d’un organisme
BO Transition écologique du 31 janvier 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/76 de la Commission du 26 janvier 2021 concernant des normes harmonisées pour les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs élaborées à l’appui de la directive 2014/33/UE du Parlement européen et du Conseil
JOUE L27 du 27 janvier 2021 (suite…)
Arrêté du 11 janvier 2021 portant retrait du marché de compresseurs d’air
JO du 14 janvier 2021 (suite…)
Règlement (UE) 2021/57 de la Commission du 25 janvier 2021 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne le plomb dans la grenaille de chasse utilisée à l’intérieur ou autour de zones humides
JOUE L24 du 26 janvier 2021 (suite…)
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)
JOUE C21 du 20 janvier 2021 (suite…)
Décret n°2020-1740 du 29 décembre 2020 portant dérogation temporaire à la règle du repos dominical pour les activités d’identification, d’orientation et d’accompagnement ainsi que de surveillance épidémiologique dans le cadre de la lutte contre la propagation de l’épidémie de covid-19
JO du 30 décembre 2020 (suite…)
Arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles pour l’année 2021
JO du 24 décembre 2020 (suite…)

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Arrêté du 24 décembre 2020 relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations réalisées dans les aéronefs

Décret n°2021-24 du 13 janvier 2021 fixant les conditions temporaires de prescription et de renouvellement des arrêts de travail prescrits par le médecin du travail pendant l’épidémie de covid-19 et les modalités de dépistage du virus SARS-CoV-2 par les services de santé au travail

Décret n°2021-56 du 22 janvier 2021 adaptant temporairement les délais de réalisation des visites et examens médicaux par les services de santé au travail à l’urgence sanitaire

Arrêté du 14 janvier 2021 portant suspension partielle de l’habilitation d’un organisme

Décision d’exécution (UE) 2021/76 de la Commission du 26 janvier 2021 concernant des normes harmonisées pour les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs élaborées à l’appui de la directive 2014/33/UE du Parlement européen et du Conseil

Arrêté du 11 janvier 2021 portant retrait du marché de compresseurs d’air

Arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles pour l’année 2021

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