Décision d’exécution (UE) 2021/1801 de la Commission du 11 octobre 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1616 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux tuyauteries industrielles métalliques, au boulonnage des brides et de leurs joints et aux chaudières à vapeur en acier inoxydable

1 octobre 20210 min

JOUE L361 du 12 octobre 2021

Ce texte modifie la décision (UE) 2019/1616 du 27 septembre 2019 concernant les normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l’appui de la directive 2014/68/UE.

Il modifie l’annexe I relative à la liste des normes publiées au JOUE et l’annexe II relative à la liste des normes retirées du JOUE. Les modifications apportées consistent à mettre à jour les listes des normes (normes nouvelles et normes modifiées) en ce qui concerne :

* les tuyauteries industrielles métalliques ;
* le boulonnage des brides et de leurs joints ;
* les chaudières à vapeur en acier inoxydable.

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