Réfrigération à l’ammoniac : pas sans risques Le Barpi (Bureau d’analyse des risques et pollutions industriels) a mis à jour son étude sur l’accidentologie des sites utilisant le refroidissement à l’ammoniac. Si une stagnation des événements est noté, il n’en reste pas moins qu’il existe une marge d’actions pour les [...]
Détecteurs de gaz et stockage de matières combustibles Ce que dit la réglementation des ICPE relative aux entrepôts de stockage de matières combustibles s’agissant des obligations à respecter si les locaux comprennent des aérothermes à gaz. Dans le cadre de cette réponse, nous allons nous référer [...]
Un taux d'accidents technologiques assez stable en 2022 Le Barpi vient de publier son inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en 2022. L’inventaire 2022 du Bureau d’analyse des risques et pollutions industriels vient de paraître. Le Barpi, chargé, au sein de la DGPR (Direction générale [...]
Drones : enregistrement des images de prévention des risques naturels et technologiques Un avis du ministère de la Transition écologique du 17 octobre 2023 a été publié au Journal officiel. Il concerne la doctrine d’usage portant sur l’usage des drones dans le cadre de la prévention des risques naturels et [...]
ICPE. Une nouvelle instruction sur la mise à disposition d'informations sensibles Ce texte met à jour la doctrine ministérielle concernant les dispositions à prendre pour s’assurer que les documents diffusés au public ne comportent pas d’informations sensibles de nature à faciliter la commission d’actes de malveillance dans les installations [...]
Rouen. Total Lubrifiants visé par la Dreal pour son système d'extinction d'incendie Classé Seveso seuil bas, le site Total Lubrifiants de Grand-Quevilly, près de Rouen (Seine-Maritime), a été mis en demeure par la Dreal en raison d'un système d'extinction incendie jugé non conforme. Le site [...]
Le terminal gazier du Havre en phase terminale Pourquoi Robin des Bois, association de protection de l’Homme et de l’environnement, estime que l’emplacement dans le port du Havre (Seine-Maritime) qui a été choisi pour l’amarrage du navire Cape Ann, terminal méthanier flottant, a été fait au mépris de toutes [...]
Émissions industrielles : la France se met en conformité avec le droit européen À la suite d’une mise en demeure de la Commission européenne relative aux émissions industrielles des installations relevant de la directive IED, la France ajuste sa réglementation. Mise en demeure sur [...]
ICPE : des mesures de restriction d’eau en période de sécheresse Un arrêté du 30 juin 2023, publié le 5 juillet 2023 au Journal officiel, énonce les mesures de restriction et de consommation d'eau applicables aux ICPE en période de sécheresse. L’arrêté du 30 juin [...]
Analyse des Pfas dans les rejets aqueux des installations classées Un arrêté du 20 juin 2023 impose l'analyse des substances per- et polyfluoroalkylées (Pfas) dans les rejets aqueux des installations classées pour la protection de l'environnement relevant du régime de l'autorisation. Les substances per- et [...]
