Santé Sécurité au Travail

Arrêté du 29 octobre 2020 relatif au titre professionnel de responsable de chantier de dépollution pyrotechnique
JO du 5 novembre 2020 (suite…)
Arrêté du 29 octobre 2020 relatif au titre professionnel d’opérateur en dépollution pyrotechnique
JO du 5 novembre 2020 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2020/1630 de la Commission du 3 novembre 2020 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1326 en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique des appareils industriels, scientifiques et médicaux, des appareils électrodomestiques, des outillages électriques et des appareils analogues, des appareils électriques d’éclairage et des appareils analogues, des équipements multimédias, des appareillages de connexion et de commande
JOUE L366 du 4 novembre 2020 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2020/1779 de la Commission du 27 novembre 2020 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1956 en ce qui concerne les normes harmonisées applicables à certains appareils électrodomestiques et analogues, aux systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires, aux luminaires pour éclairage de secours, aux interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues, aux disjoncteurs, aux détecteurs de proximité, aux sources de courant pour le soudage à l’arc et aux appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire
JOUE L399 du 30 novembre 2020 (suite…)
Arrêté du 5 octobre 2020 portant interdiction de mise sur le marché de bouteilles de gaz métalliques non rechargeables contenant de l’hélium
JO du 10 octobre 2020 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2020/1564 de la Commission du 6 août 2020 modifiant le règlement délégué (UE) 2018/985 en ce qui concerne ses dispositions transitoires pour faire face aux effets de la crise liée à la COVID-19
JOUE L358 du 28 octobre 2020 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2020/1435 de la Commission du 9 octobre 2020 relatif aux obligations qui incombent aux déclarants de mettre à jour leurs enregistrements en application du règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)
JOUE L331 du 12 octobre 2020 (suite…)
Arrêté du 23 octobre 2020 relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l’évaluation des risques et aux vérifications de l’efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
JO du 27 octobre 2020 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2020/167 de la Commission du 5 février 2020 concernant les normes harmonisées relatives aux équipements radioélectriques élaborées à l’appui de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil
JOUE L34 du 6 février 2020 et rectificatif publié au JOUE L351 du 22 octobre 2020 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2020/1562 de la Commission du 26 octobre 2020 modifiant la décision d’exécution (UE) 2020/167 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives à certains équipements radioélectriques pour les systèmes perfectionnés de guidage et de contrôle des mouvements en surface, les radars de surveillance primaire, les récepteurs de radiodiffusion sonore, les équipements de télécommunications mobiles internationales et les systèmes radioélectriques fixes
JOUE L357 du 27 octobre 2020 (suite…)

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Arrêté du 29 octobre 2020 relatif au titre professionnel de responsable de chantier de dépollution pyrotechnique

Arrêté du 29 octobre 2020 relatif au titre professionnel d’opérateur en dépollution pyrotechnique

Arrêté du 5 octobre 2020 portant interdiction de mise sur le marché de bouteilles de gaz métalliques non rechargeables contenant de l’hélium

Règlement délégué (UE) 2020/1564 de la Commission du 6 août 2020 modifiant le règlement délégué (UE) 2018/985 en ce qui concerne ses dispositions transitoires pour faire face aux effets de la crise liée à la COVID-19

Arrêté du 23 octobre 2020 relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l’évaluation des risques et aux vérifications de l’efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Décision d’exécution (UE) 2020/167 de la Commission du 5 février 2020 concernant les normes harmonisées relatives aux équipements radioélectriques élaborées à l’appui de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil

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