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Santé Sécurité au Travail

  • Arrêté du 3 août 2021 portant habilitation de l’organisme d’inspection dénommé KALEPSO dans le domaine des équipements sous pression

    JO du 25 août 2021 (suite…)

  • Décision BSERR n°21-015 du 7 juillet 2021 approuvant les parties du guide AQUAP 2019/04 précisant les modalités de reconstitution d’un état descriptif d’un équipement sous pression ou d’un récipient à pression simple

    BO Transition écologique du 13 juillet 2021 (suite…)

  • Arrêté du 7 juillet 2021 portant agrément d’un organisme pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières

    JO du 29 juillet 2021 (suite…)

  • Règlement (UE) 2021/1199 de la Commission du 20 juillet 2021 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les granulés ou paillis utilisés comme matériau de remplissage dans les pelouses en gazon synthétique ou, dans leurs formes en vrac, sur les aires de jeux ou pour des applications sportives

    JOUE L259 du 21 juillet 2021 (suite…)

  • Règlement (UE) 2021/1297 de la Commission du 4 août 2021 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les acides perfluorocarboxyliques d’une longueur de chaîne comprise entre 9 et 14 atomes de carbone (PFCA en C9-C14), leurs sels et les substances apparentées aux PFCA en C9-C14

    JOUE L282 du 5 août 2021 (suite…)

  • Avis du 24 juillet 2021 aux opérateurs économiques sur l’obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement (CE) n°1907/2006 REACH

    JO du 24 juillet 2021 (suite…)

  • Loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021

    JO du 15 décembre 2020 (suite…)

  • Décret n° 2021-724 du 7 juin 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire

    JO du 8 juin 2021 (suite…)

  • Décret n°2021-729 du 8 juin 2021 modifiant le décret n°2021-56 du 22 janvier 2021 adaptant temporairement les délais de réalisation des visites et examens médicaux par les services de santé au travail à l’urgence sanitaire

    JO du 9 juin 2021 (suite…)

  • Arrêté du 21 mai 2021 relatif à la transmission au système d’information du compte personnel de formation des informations relatives aux titulaires des certifications enregistrées aux répertoires nationaux

    JO du 9 juin 2021 (suite…)

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