Environnement

Arrêté du 26 juillet 2018 portant extension de l’arrêté du 26 décembre 2017 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du pôle archéologie de la conservation départementale du patrimoine de Maine-et-Loire
JO du 31 août 2018 (suite…)
Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110
JO du 5 août 2018 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2018/1003 de la Commission du 16 juillet 2018 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/1152 pour clarifier et simplifier la procédure de corrélation et l’adapter aux modifications apportées au règlement (UE) 2017/1151
JOUE L180 du 17 juillet 2018 (suite…)
Avis relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
JO du 18 juillet 2018 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2018/1043 de la Commission du 24 juillet 2018 concernant le non-renouvellement de l’approbation de la substance active «fénamidone» conformément au règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant le règlement d’exécution (UE) n°540/2011 de la Commission
JOUE L188 du 25 juillet 2018 (suite…)
Arrêté du 26 juillet 2018 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du bureau du patrimoine archéologique de la Seine-Saint-Denis
JO du 28 août 2018 (suite…)
Arrêté du 21 juin 2018 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de compostage soumises à enregistrement sous la rubrique n° 2780
JO du 1er juillet 2018 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2018/988 de la Commission du 27 avril 2018 portant modification et rectification du règlement d’exécution (UE) 2017/656 établissant les prescriptions administratives relatives aux limites d’émissions et à la réception par type pour les moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers conformément au règlement (UE) 2016/1628 du Parlement européen et du Conseil
JOUE L182 du 18 juillet 2018 (suite…)
Note d’information n° DGS/EA4/2018/93 du 5 avril 2018 relative à la gestion des risques sanitaires en cas de dépassement des limites de qualité pour le bore et le sélénium dans les eaux destinées à la consommation humaine
BO Santé n°2018/6 du 15 juillet 2018 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2018/1060 de la Commission du 26 juillet 2018 renouvelant l’approbation de la substance active «trifloxystrobine» conformément au règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) n°540/2011 de la Commission
JOUE L190 du 27 juillet 2018 (suite…)

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Arrêté du 26 juillet 2018 portant extension de l’arrêté du 26 décembre 2017 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du pôle archéologie de la conservation départementale du patrimoine de Maine-et-Loire

Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110

Règlement d’exécution (UE) 2018/1003 de la Commission du 16 juillet 2018 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/1152 pour clarifier et simplifier la procédure de corrélation et l’adapter aux modifications apportées au règlement (UE) 2017/1151

Avis relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

Arrêté du 26 juillet 2018 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du bureau du patrimoine archéologique de la Seine-Saint-Denis

Arrêté du 21 juin 2018 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de compostage soumises à enregistrement sous la rubrique n° 2780

Note d’information n° DGS/EA4/2018/93 du 5 avril 2018 relative à la gestion des risques sanitaires en cas de dépassement des limites de qualité pour le bore et le sélénium dans les eaux destinées à la consommation humaine

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