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Environnement

  • Décret n° 2025-1353 du 26 décembre 2025 relatif à l’utilisation de carburants renouvelables et bas carbone dans le transport maritime

    JO du 28 décembre 2025 (suite…)

  • Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux eaux de piscine et aux eaux de baignade artificielles

    JO du 24 décembre 2025 (suite…)

  • Décret n° 2025-1325 du 26 décembre 2025 simplifiant les procédures relatives aux plans de prévention des risques naturels, technologiques et miniers et relatif à la vigilance en matière météorologique

    JO du 27 décembre 2025 (suite…)

  • Directive (UE) 2025/2459 du Parlement européen et du Conseil du 26 novembre 2025 modifiant la directive 1999/62/CE en ce qui concerne la prolongation de la période pendant laquelle les véhicules utilitaires lourds à émissions nulles peuvent bénéficier d’une réduction considérable ou d’une exonération des redevances d’infrastructure ou des droits d’usage

    JOUE Série L du 4 décembre 2025 (suite…)

  • Arrêté du 28 décembre 2025 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles, chaussures et linge de maison (TLC)

    JO du 31 décembre 2025 (suite…)

  • Règlement d’exécution (UE) 2025/2545 de la Commission du 15 décembre 2025 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2025/2335 en fixant les émissions de CO2 de référence ajustées et en précisant la méthodologie de définition des véhicules représentatifs

    JOUE Série L du 16 décembre 2025 (suite…)

  • Arrêté du 19 décembre 2025 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines mentionnées à l’article D. 1332-1 du code de la santé publique

    JO du 24 décembre 2025 (suite…)

  • Décret n° 2025-1354 du 26 décembre 2025 portant diverses mesures relatives aux échanges électroniques et simplifiant les procédures en matière de publicités, enseignes et préenseignes

    JO du 28 décembre 2025 (suite…)

  • Règlement (UE) 2025/2457 du Parlement européen et du Conseil du 26 novembre 2025 modifiant les règlements (CE) n° 178/2002, (CE) n° 401/2009, (UE) 2017/745 et (UE) 2019/1021 en ce qui concerne la réattribution de tâches scientifiques et techniques et améliorant la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques

    JOUE Série L du 12 décembre 2025 (suite…)

  • Arrêté du 3 décembre 2025 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l’éligibilité à certaines aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants

    JO du 4 décembre 2025 (suite…)

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