Environnement

Avis du 16 décembre 2020 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
JO du 16 décembre 2020 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2020/2101 de la Commission du 15 décembre 2020 portant renouvellement de l’approbation de la substance active «kieselgur (terre à diatomées)» conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission
JOUE L423 du 15 décembre 2020 (suite…)
Arrêté du 23 décembre 2020 portant agrément d’un organisme coordonnateur pour la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers
JO du 30 décembre 2020 (suite…)
Arrêté du 24 décembre 2020 fixant les valeurs des coefficients multiplicateurs mentionnés au 3 de l’article 58 de la loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013
JO du 30 décembre 2020 (suite…)
Décret n° 2020-1757 du 29 décembre 2020 relatif à l’indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques
JO du 31 décembre 2020 (suite…)
Décision (UE) 2020/2166 de la Commission du 17 décembre 2020 relative à la détermination de la part des États membres dans le volume de quotas à mettre aux enchères au cours de la période 2021-2030 du système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne
JOUE L431 du 21 décembre 2020 (suite…)
Arrêté du 14 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d’une demande de certificats d’économies d’énergie et les documents à archiver par le demandeur
JO du 20 décembre 2020 (suite…)
Avis du 26 décembre 2020 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
JO du 26 décembre 2020 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2020/2104 de la Commission du 15 décembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 en ce qui concerne la prolongation de la période d’approbation de la substance active «huile de paraffine»
JOUE L423 du 15 décembre 2020 (suite…)
Loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
JO du 26 décembre 2020 (suite…)

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Avis du 16 décembre 2020 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

Arrêté du 23 décembre 2020 portant agrément d’un organisme coordonnateur pour la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers

Arrêté du 24 décembre 2020 fixant les valeurs des coefficients multiplicateurs mentionnés au 3 de l’article 58 de la loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013

Décret n° 2020-1757 du 29 décembre 2020 relatif à l’indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques

Décision (UE) 2020/2166 de la Commission du 17 décembre 2020 relative à la détermination de la part des États membres dans le volume de quotas à mettre aux enchères au cours de la période 2021-2030 du système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne

Arrêté du 14 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d’une demande de certificats d’économies d’énergie et les documents à archiver par le demandeur

Avis du 26 décembre 2020 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

Règlement d’exécution (UE) 2020/2104 de la Commission du 15 décembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 en ce qui concerne la prolongation de la période d’approbation de la substance active «huile de paraffine»

Loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée

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