Environnement

Instruction du Gouvernement du 10 mai 2021 portant mise en œuvre du cahier des charges de l’appel à projets relatif aux programmes d’actions de prévention des inondations
https://www.legifrance.gouv.fr/ (suite…)
Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service d’archéologie du département de Vaucluse
JO du 15 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 11 mai 2021 portant abrogation de l’arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions du complément de rémunération pour l’électricité produite par les installations utilisant à titre principal l’énergie extraite de gîtes géothermiques telles que visées au 5° de l’article D. 314-23 du code de l’énergie
JO du 13 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 26 mai 2021 relatif au contrôle sanitaire et à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publique
JO du 27 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l’arrêté du 13 avril 1972 relatif au bruit des véhicules automobiles
JO du 30 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive d’Archéologie Alsace
JO du 15 mai 2021 (suite…)
Décret n°2021-546 du 4 mai 2021 portant modification du décret n°2017-26 du 12 janvier 2017 relatif aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques et portant diverses mesures de transposition de la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs
JO du 5 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 26 mai 2021 relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine pris en application de l’article D. 1332-2 du code de la santé publique
JO du 27 mai 2021 (suite…)
Note de service DGAL/SDQSPV/2021-277 du 12 avril 2021 : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime
BO Agriculture n°16 du 15 avril 2021 (suite…)
Arrêté du 13 avril 2021 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie et l’arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie
JO du 16 avril 2021 (suite…)

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Instruction du Gouvernement du 10 mai 2021 portant mise en œuvre du cahier des charges de l’appel à projets relatif aux programmes d’actions de prévention des inondations

Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service d’archéologie du département de Vaucluse

Arrêté du 26 mai 2021 relatif au contrôle sanitaire et à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publique

Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l’arrêté du 13 avril 1972 relatif au bruit des véhicules automobiles

Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive d’Archéologie Alsace

Arrêté du 26 mai 2021 relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine pris en application de l’article D. 1332-2 du code de la santé publique

Note de service DGAL/SDQSPV/2021-277 du 12 avril 2021 : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 13 avril 2021 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie et l’arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie

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