Environnement

Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l’arrêté du 6 mai 1988 relatif au contrôle, avant la mise en circulation des véhicules automobiles, des émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié, destinés à la propulsion de ces véhicules
JO du 30 mai 2021 (suite…)
Décret n°2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine
JO du 27 mai 2021 (suite…)
Note de service DGAL/SDSPV/2021-364 du 17 mai 2021: inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques
BO Agriculture n°22 du 27 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologie préventive du conseil départemental d’Eure-et-Loir
JO du 15 mai 2021 (suite…)
Décret n°2021-577 du 11 mai 2021 supprimant l’éligibilité au complément de rémunération pour les installations utilisant à titre principal l’énergie extraite de gîtes géothermiques
JO du 13 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 26 mai 2021 modifiant l’arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines
JO du 27 mai 2021 (suite…)
Instruction du Gouvernement du 10 mai 2021 portant mise en œuvre du cahier des charges de l’appel à projets relatif aux programmes d’actions de prévention des inondations
https://www.legifrance.gouv.fr/ (suite…)
Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service d’archéologie du département de Vaucluse
JO du 15 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 11 mai 2021 portant abrogation de l’arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions du complément de rémunération pour l’électricité produite par les installations utilisant à titre principal l’énergie extraite de gîtes géothermiques telles que visées au 5° de l’article D. 314-23 du code de l’énergie
JO du 13 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 26 mai 2021 relatif au contrôle sanitaire et à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publique
JO du 27 mai 2021 (suite…)

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Décret n°2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine

Note de service DGAL/SDSPV/2021-364 du 17 mai 2021: inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques

Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologie préventive du conseil départemental d’Eure-et-Loir

Décret n°2021-577 du 11 mai 2021 supprimant l’éligibilité au complément de rémunération pour les installations utilisant à titre principal l’énergie extraite de gîtes géothermiques

Arrêté du 26 mai 2021 modifiant l’arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines

Instruction du Gouvernement du 10 mai 2021 portant mise en œuvre du cahier des charges de l’appel à projets relatif aux programmes d’actions de prévention des inondations

Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service d’archéologie du département de Vaucluse

Arrêté du 26 mai 2021 relatif au contrôle sanitaire et à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publique

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