Environnement

Décision d’exécution (UE) 2021/913 de la Commission du 3 juin 2021 concernant les normes harmonisées relatives aux lave-vaisselle ménagers élaborées à l’appui du règlement (UE) 2019/2022 et du règlement délégué (UE) 2019/2017
JOUE L199 du 7 juin 2021 (suite…)
Circulaire n°6266/SG du 5 mai 2021 : stratégie nationale d’exploration et d’exploitation des ressources minérales dans les grands fonds marins
https://www.legifrance.gouv.fr (suite…)
Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation soumises à déclaration sous la rubrique n°2781-1
JO du 30 juin 2021 (suite…)
Directive déléguée (UE) 2021/647 de la Commission du 15 janvier 2021 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative à l’utilisation de certains composés du plomb et du chrome hexavalent dans les initiateurs pyrotechniques électriques et électroniques à usage civil (professionnel)
JOUE L133 du 20 avril 2021 et rectificatif publié au JOUE L224 du 24 juin 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/936 de la Commission du 3 juin 2021 concernant les normes harmonisées relatives aux lave-linge ménagers et aux lave-linge séchants ménagers élaborées à l’appui du règlement (UE) 2019/2023 et du règlement délégué (UE) 2019/2014
JOUE L204 du 10 juin 2021 (suite…)
Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l’arrêté du 12 août 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation relevant du régime de l’enregistrement au titre de la rubrique n°2781 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement
JO du 30 juin 2021 (suite…)
Directive déléguée (UE) 2021/884 de la Commission du 8 mars 2021 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, l’annexe IV de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la période de validité d’une exemption relative à l’utilisation du mercure dans les collecteurs électriques tournants équipant les systèmes d’imagerie intravasculaire ultrasonore
JOUE L194 du 2 juin 2021 (suite…)
Décret n°2021-712 du 3 juin 2021 relatif à la cinquième période du dispositif des certificats d’économies d’énergie
JO du 5 juin 2021 et rectificatif publié au JO du 26 juin 2021 (suite…)
Décret n°2021-726 du 8 juin 2021 relatif au Conseil national de l’économie circulaire et modifiant certaines dispositions relatives à la Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
JO du 9 juin 2021 (suite…)
Décret n° 2021-763 du 14 juin 2021 définissant la catégorie des sacs en plastique très légers
JO du 16 juin 2021 (suite…)

Précédent 302 303304305 306 Suivant

Téléchargez un spécimen gratuit du magazine !

Décision d’exécution (UE) 2021/913 de la Commission du 3 juin 2021 concernant les normes harmonisées relatives aux lave-vaisselle ménagers élaborées à l’appui du règlement (UE) 2019/2022 et du règlement délégué (UE) 2019/2017

Circulaire n°6266/SG du 5 mai 2021 : stratégie nationale d’exploration et d’exploitation des ressources minérales dans les grands fonds marins

Arrêté du 17 juin 2021 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation soumises à déclaration sous la rubrique n°2781-1

Décision d’exécution (UE) 2021/936 de la Commission du 3 juin 2021 concernant les normes harmonisées relatives aux lave-linge ménagers et aux lave-linge séchants ménagers élaborées à l’appui du règlement (UE) 2019/2023 et du règlement délégué (UE) 2019/2014

Décret n°2021-712 du 3 juin 2021 relatif à la cinquième période du dispositif des certificats d’économies d’énergie

Décret n°2021-726 du 8 juin 2021 relatif au Conseil national de l’économie circulaire et modifiant certaines dispositions relatives à la Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs

Décret n° 2021-763 du 14 juin 2021 définissant la catégorie des sacs en plastique très légers

Menu

Pratique

Boutique

Suivez-nous