Textes parus Archive - Face au Risque

Arrêté du 13 octobre 2008 relatif à la délivrance des attestations d’aptitude prévues à l’article R. 543-106 du code de l’environnement
JO du 25 novembre 2008 et avis aux organismes agréés publié au JO du 15 mars 2026 (suite…)
Règlement (UE) 2026/405 du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2026 concernant les détergents et les agents de surface, et abrogeant le règlement (CE) n° 648/2004
JOUE Série L du 2 mars 2026 (suite…)
Référentiel APSAD D18 – Installations électriques – Document technique pour la réalisation des missions de vérification et de prévention
https://cybel.cnpp.com (suite…)
Arrêté du 18 mars 2026 fixant l’objectif de volume de capacités d’effacement de consommation et de stockage d’électricité réservé pour la dernière enchère du mécanisme de capacité portant sur la période de livraison de 2026 à 2027
JO du 22 mars 2026 (suite…)
Arrêté du 5 mars 2009 pris pour l’application de l’article 6 du règlement (CE) n°303/2008 de la Commission du 2 avril 2008 et modifiant l’arrêté du 13 octobre 2008 relatif à la délivrance des attestations d’aptitude prévues à l’article R. 543-106 du code de l’environnement
JO du 18 mars 2009 et avis aux organismes agréés publié au JO du 15 mars 2026 (suite…)
Décret n° 2026-171 du 11 mars 2026 relatif à l’étiquetage énergétique des sèche-linge domestiques à tambour, des téléphones mobiles multifonctions et des tablettes
JO du 12 mars 2026 (suite…)
Arrêté du 26 mars 2026 relatif à l’indépendance des organismes d’inspection dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie
JO du 31 mars 2026 (suite…)
Règlement (UE) 2026/784 de la Commission du 26 mars 2026 modifiant le règlement (CE) n° 748/2009 afin de mettre à jour de la liste des exploitants d’aéronefs exerçant une activité aérienne visée à l’annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil
JOUE Série L du 31 mars 2026 (suite…)
Décision du 19 mars 2026 portant agrément en qualité de bureau d’études
JO du 25 mars 2026 (suite…)
Arrêté du 21 novembre 2025 relatif à la délivrance des attestations d’aptitude prévues à l’article R. 543-106 du code de l’environnement
JO du 10 décembre 2025 et avis aux organismes agréés publié au JO du 15 mars 2026 (suite…)

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Arrêté du 13 octobre 2008 relatif à la délivrance des attestations d’aptitude prévues à l’article R. 543-106 du code de l’environnement

Règlement (UE) 2026/405 du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2026 concernant les détergents et les agents de surface, et abrogeant le règlement (CE) n° 648/2004

Référentiel APSAD D18 – Installations électriques – Document technique pour la réalisation des missions de vérification et de prévention

Arrêté du 18 mars 2026 fixant l’objectif de volume de capacités d’effacement de consommation et de stockage d’électricité réservé pour la dernière enchère du mécanisme de capacité portant sur la période de livraison de 2026 à 2027

Arrêté du 5 mars 2009 pris pour l’application de l’article 6 du règlement (CE) n°303/2008 de la Commission du 2 avril 2008 et modifiant l’arrêté du 13 octobre 2008 relatif à la délivrance des attestations d’aptitude prévues à l’article R. 543-106 du code de l’environnement

Décret n° 2026-171 du 11 mars 2026 relatif à l’étiquetage énergétique des sèche-linge domestiques à tambour, des téléphones mobiles multifonctions et des tablettes

Arrêté du 26 mars 2026 relatif à l’indépendance des organismes d’inspection dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie

Règlement (UE) 2026/784 de la Commission du 26 mars 2026 modifiant le règlement (CE) n° 748/2009 afin de mettre à jour de la liste des exploitants d’aéronefs exerçant une activité aérienne visée à l’annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil

Décision du 19 mars 2026 portant agrément en qualité de bureau d’études

Arrêté du 21 novembre 2025 relatif à la délivrance des attestations d’aptitude prévues à l’article R. 543-106 du code de l’environnement

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