Est-il possible d’allonger la validité d’un permis de feu ?

Le permis de feu est exigible en cas de travaux par point chaud. Ceux-ci regroupent :

• les opérations d’enlèvement de matières ou de désassemblage d’équipements (découpage, meulage, perçage…) ;

• les opérations d’assemblage (soudures) ou d’étanchéité (bitume).

La doctrine, s’appuyant sur l’article GH 3 du règlement de sécurité des immeubles de grande hauteur (IGH) applicable pour les travaux par point chaud réalisés dans les IGH, préconise une durée de validité limitée à une journée maximum. Exceptionnellement, sa durée peut couvrir plusieurs jours à condition de réévaluer quotidiennement sa validité et d’appliquer les actions de prévention « après le travail » définies pour l’opération en cause.

Pour votre parfaite information, l’article GH 3 du règlement de sécurité des IGH prévoit à ce titre :

« La validité du permis de feu est précisée ; elle est limitée à un jour ou une opération. Dans ce dernier cas, la durée maximale de validité est de cinq jours au-delà desquels le permis de feu est renouvelé. »

Aucune autre référence réglementaire ne définit de durée de validité du permis de feu.

Dans ces conditions, il revient au donneur d’ordres d’adapter la durée de validité du permis de feu à la situation particulière de son établissement et de chaque travail par point chaud.

En outre, quelle que soit la durée décidée pour la validité du permis de feu, celui-ci devra être renouvelé chaque fois qu’un élément change dans la mise en œuvre des travaux : intervenant, lieu, nature des travaux, méthode de travail, procédé, etc.

Pour les opérations fonctionnant en équipes successives alternantes, le permis de feu doit également être validé à chaque changement de poste.

Ces éléments sont rappelés et précisés dans le document INRS ED 6030 « Le Permis de feu » et dans le « Guide du permis de feu » de CNPP Éditions.