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Travail en espace confiné (crédit Honeywell Industrial Safety).

Le travail en espace confiné

Les interventions dans un espace confiné ne doivent rien à l’improvisation.
Une démarche de prévention particulière doit être menée et appliquée de manière rigoureuse et selon les exigences de la réglementation pour éviter les risques.

Plus dangereux qu’un lieu de travail ordinaire, un espace confiné peut rapidement se transformer en piège pour le salarié qui s’y trouve. État des lieux des éléments à prendre en compte pour que ce travail s’effectue en sécurité et selon les exigences réglementaires.

Y a-t-il une définition réglementaire du travail en espace confiné ?

Les dispositions du code du travail consacrées aux travaux en espace confiné ne fournissent pas de définition réglementaire permettant de reconnaître une telle situation mais seulement des exemples de lieux qui en font office : puits, conduites de gaz, carneaux, conduits de fumée, cuves, réservoirs, citernes, fosses, galeries. On pourrait y ajouter les caves, les vides sanitaires, les silos, sans que cette liste ne soit exhaustive.

L’important pour l’employeur est d’être à même, avant de confier une tâche à un travailleur, de reconnaître si celle-ci implique sa présence, à tout moment de son intervention, dans un espace confiné.

Pour ce faire, il est possible de se reporter à la définition fournie par la recommandation CNAMTS R447 « Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés », selon laquelle ce terme désigne « un espace totalement ou partiellement fermé :

Travail en espace confiné (crédit CNPP).
Les risques sont nombreux dans un espace confiné : risques liés à l’atmosphère, risques de noyade après une chute ou à cause d’une
montée des eaux, risques d’ensevelissement, risques liés aux
manutentions manuelles, aux chutes, à un incendie
ou à une explosion…
• qui n’a pas été conçu et construit pour être occupé de façon permanente par des personnes, ni destiné à l’être, mais qui, à l’occasion, peut être occupé temporairement pour l’exécution d’un travail comme l’inspection, l’entretien ou la réparation ;
• et au sein duquel l’atmosphère peut présenter des risques pour la santé et la sécurité des personnes qui y pénètrent en raison :
– soit de la conception ou de l’emplacement de l’ouvrage,
– soit de l’insuffisance de ventilation naturelle,
– soit des matières, substances ou des fluides qu’il contient,
– soit des équipements qui y sont mis en oeuvre,
– soit de la nature des travaux qui y sont exécutés. »

L’analyse permettant d’identifier une situation de travail confiné doit être menée quelle que soit l’organisation du travail prévue et que le travailleur soit un salarié de l’entreprise ou un sous-traitant.