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La réglementation Atex, illustrée par le digesteur de l'usine de méthanisation de Varennes-Jarcy. (Photo Laurent Mignaux _Terra).

La réglementation Atex

Atmosphères explosives. Si empêcher la formation d’Atex n’est pas possible, l’employeur doit mettre en oeuvre des mesures permettant d’atténuer les effets d’une explosion. Le point sur la réglementation.

La prévention des risques liés à la présence d’atmosphères explosives (Atex) sur les lieux de travail fait l’objet de dispositions spécifiques, issues initialement de deux directives européennes :

– la directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999 concernant les prescriptions visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphère ;
– la directive 2014/34/UE du 26 février 2014 relative aux appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosive.

Au titre du code du travail, l’employeur doit prendre conscience de ce risque, s’attacher à empêcher la formation d’Atex et, en cas d’impossibilité, mettre en oeuvre les mesures appropriées permettant d’atténuer les effets potentiels d’une explosion.

Les enjeux de la prévention des atmosphères explosives

En présence de substances combustibles, des atmosphères explosives peuvent se former dans certains environnements de travail.

Ces Atex résultent d’un mélange de comburant (l’oxygène de l’air) et de combustible dans des proportions telles qu’une source d’inflammation d’énergie suffisante produise une explosion, à savoir une réaction brusque d’oxydation ou de décomposition entraînant une élévation de température et de pression.

Par rapport à l’incendie, l’explosion comporte certaines particularités. D’abord, le combustible doit se présenter sous forme de gaz, de brouillard ou de poussières en suspension.

De plus, l’explosion ne peut survenir que dans un domaine d’explosivité, qui se définit comme le domaine de concentrations du combustible dans l’air à l’intérieur duquel les explosions sont rendues possibles.

Enfin, l’environnement doit être confiné pour générer la surpression brutale caractéristique du phénomène d’explosion.