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La réglementation Atex, illustrée par le digesteur de l'usine de méthanisation de Varennes-Jarcy. (Photo Laurent Mignaux _Terra).

La réglementation Atex

Atmosphères explosives. Si empêcher la formation d’Atex n’est pas possible, l’employeur doit mettre en oeuvre des mesures permettant d’atténuer les effets d’une explosion. Le point sur la réglementation.

La prévention des risques liés à la présence d’atmosphères explosives (Atex) sur les lieux de travail fait l’objet de dispositions spécifiques, issues initialement de deux directives européennes :

– la directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999 concernant les prescriptions visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphère ;
– la directive 2014/34/UE du 26 février 2014 relative aux appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosive.

Au titre du code du travail, l’employeur doit prendre conscience de ce risque, s’attacher à empêcher la formation d’Atex et, en cas d’impossibilité, mettre en oeuvre les mesures appropriées permettant d’atténuer les effets potentiels d’une explosion.

Les enjeux de la prévention des atmosphères explosives

En présence de substances combustibles, des atmosphères explosives peuvent se former dans certains environnements de travail.

Ces Atex résultent d’un mélange de comburant (l’oxygène de l’air) et de combustible dans des proportions telles qu’une source d’inflammation d’énergie suffisante produise une explosion, à savoir une réaction brusque d’oxydation ou de décomposition entraînant une élévation de température et de pression.

Par rapport à l’incendie, l’explosion comporte certaines particularités. D’abord, le combustible doit se présenter sous forme de gaz, de brouillard ou de poussières en suspension.

De plus, l’explosion ne peut survenir que dans un domaine d’explosivité, qui se définit comme le domaine de concentrations du combustible dans l’air à l’intérieur duquel les explosions sont rendues possibles.

Enfin, l’environnement doit être confiné pour générer la surpression brutale caractéristique du phénomène d’explosion.

Le digesteur de l'usine de méthanisation de Varennes-Jarcy en zone Atex. (Photo Laurent Mignaux _Terra).
À l’issue d’une évaluation des risques, l’employeur doit mettre en place des mesures techniques et organisationnelles afin d’éviter la formation d’atmosphères explosives.
Ici, le digesteur produisant du biogaz de l’usine de méthanisation de Varennes- Jarcy (Essonne) en zone Atex.

Les effets d’une telle explosion peuvent se révéler dévastateurs sur le plan matériel (bris d’installations, dégradation des structures, effondrement des constructions…) mais surtout sur le plan humain.

En effet, si les explosions représentent statistiquement un faible nombre d’accidents du travail, les conséquences pour les travailleurs victimes se révèlent souvent particulièrement graves (séquelles auditives, lésions pulmonaires, décès immédiats…).

Conformément à son obligation d’assurer la sécurité et de protéger la santé physique et mentale de ses travailleurs, l’employeur doit d’abord éviter qu’une explosion ne survienne et, si elle se produit, en limiter les effets.

Pour cela, il lui incombe, à