Incendie

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 – 9 juin 2021
https://travail-emploi.gouv.fr (suite…)
Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l’arrêté du 2 mars 1995 relatif à l’équipement en extincteurs des véhicules de transport de marchandises
JO du 30 mai 2021 (suite…)
Règlement (UE) 2021/836 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2021 modifiant la décision n°1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union
JOUE L185 du 26 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 10 mai 2021 modifiant l’annexe II de l’arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours
JO du 22 mai 2021 (suite…)
Décret n°2021-551 du 4 mai 2021 portant publication de la convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives, signée à Saint-Denis le 3 juillet 2016 (1)
JO du 6 mai 2021 (suite…)
Loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés
JO du 26 mai 2021 (suite…)
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 – 8 avril 2021
https://travail-emploi.gouv.fr (suite…)
Décret n° 2021-469 du 19 avril 2021 relatif à la sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent
JO du 20 avril 2021 (suite…)
Arrêté du 7 avril 2021 fixant les modalités de réalisation des travaux sous tension sur les installations électriques dans le domaine de la basse tension et les références des normes applicables en la matière
JO du 11 avril 2021 (suite…)
Décision du 26 avril 2021 relative à l’approbation du guide thématique « Appareils et matériels à gaz » – édition 4- élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listé en annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2018
BO Environnement du 28 avril 2021 (suite…)

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Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 – 9 juin 2021

Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l’arrêté du 2 mars 1995 relatif à l’équipement en extincteurs des véhicules de transport de marchandises

Règlement (UE) 2021/836 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2021 modifiant la décision n°1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union

Arrêté du 10 mai 2021 modifiant l’annexe II de l’arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours

Décret n°2021-551 du 4 mai 2021 portant publication de la convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives, signée à Saint-Denis le 3 juillet 2016 (1)

Loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 – 8 avril 2021

Décret n° 2021-469 du 19 avril 2021 relatif à la sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent

Arrêté du 7 avril 2021 fixant les modalités de réalisation des travaux sous tension sur les installations électriques dans le domaine de la basse tension et les références des normes applicables en la matière

Décision du 26 avril 2021 relative à l’approbation du guide thématique « Appareils et matériels à gaz » – édition 4- élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listé en annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2018

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