Environnement

Arrêté du 24 juillet 2020 relatif au contrôle des chaudières
JO du 31 juillet 2020 (suite…)
Arrêté du 7 juillet 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de puits hydrauliques dans la réglementation thermique 2012
JO du 29 juillet 2020 et BO Transition écologique et solidaire du 5 août 2020 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2020/784 de la Commission du 8 avril 2020 modifiant l’annexe I du règlement (UE) 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’y inscrire l’acide perfluorooctanoïque (PFOA), ses sels et les composés apparentés au PFOA
JOUE L188 I du 15 juin 2020 et rectificatif publié au JOUE L220 du 9 juillet 2020 (suite…)
Note de service DGAL/SDQSPV/2020-475 du 23 juillet 2020 : inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques.
BO Agriculture n°31 du 30 juillet 2020 (suite…)
Loi organique n° 2020-1022 du 10 août 2020 prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental
JO du 11 août 2020 (suite…)
Arrêté du 28 juillet 2020 portant agrément de la société GeophyConsult en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 1er août 2020 (suite…)
Décision délégué (UE) 2020/1071 de la Commission du 18 mai 2020 modifiant la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne l’exclusion des vols en provenance de Suisse du système d’échange de quotas d’émission de l’UE
JOUE L234 du 21 juillet 2020 (suite…)
Décret n° 2020-1079 du 21 août 2020 supprimant l’éligibilité au complément de rémunération et à l’obligation d’achat pour les installations de cogénération d’électricité et de chaleur valorisée à partir de gaz naturel
JO du 23 août 2020 (suite…)
Arrêté du 7 juillet 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 » dans la réglementation thermique 2012
JO du 28 juillet 2020 et BO Transition écologique et solidaire du 5 août 2020 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2020/1203 de la Commission du 9 juin 2020 modifiant l’annexe I du règlement (UE) 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’entrée relative à l’acide perfluorooctane sulfonique et ses dérivés (SPFO)
JOUE L270 du 18 août 2020 (suite…)

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Arrêté du 24 juillet 2020 relatif au contrôle des chaudières

Arrêté du 7 juillet 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de puits hydrauliques dans la réglementation thermique 2012

Règlement délégué (UE) 2020/784 de la Commission du 8 avril 2020 modifiant l’annexe I du règlement (UE) 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’y inscrire l’acide perfluorooctanoïque (PFOA), ses sels et les composés apparentés au PFOA

Note de service DGAL/SDQSPV/2020-475 du 23 juillet 2020 : inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques.

Loi organique n° 2020-1022 du 10 août 2020 prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental

Arrêté du 28 juillet 2020 portant agrément de la société GeophyConsult en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Décision délégué (UE) 2020/1071 de la Commission du 18 mai 2020 modifiant la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne l’exclusion des vols en provenance de Suisse du système d’échange de quotas d’émission de l’UE

Décret n° 2020-1079 du 21 août 2020 supprimant l’éligibilité au complément de rémunération et à l’obligation d’achat pour les installations de cogénération d’électricité et de chaleur valorisée à partir de gaz naturel

Arrêté du 7 juillet 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 » dans la réglementation thermique 2012

Règlement délégué (UE) 2020/1203 de la Commission du 9 juin 2020 modifiant l’annexe I du règlement (UE) 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’entrée relative à l’acide perfluorooctane sulfonique et ses dérivés (SPFO)

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