Règlement d'exécution (UE) 2022/91 de la commission du 21 janvier 2022 définissant les critères permettant de déterminer qu’un navire génère une quantité réduite de déchets et qu’il gère ceux-ci de manière durable et respectueuse de l’environnement conformément à la directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil - Face au Risque - le magazine pour piloter les missions sûreté, incendie et sécurité