Textes parus Archive - Face au Risque

Arrêté du 31 août 2023 modifiant l’arrêté du 4 mai 2020 fixant les informations à afficher à bord du navire en matière de contrôle alcoolémique et les informations techniques relatives aux instruments de mesure
JO du 27 septembre 2023 (suite…)
Délibération n° 2023-058 du 8 juin 2023 portant adoption d’une recommandation relative aux modalités de mise en œuvre des dispositifs de télésurveillance pour les examens en ligne
JO du 2 septembre 2023 (suite…)
Décret n° 2023-874 du 13 septembre 2023 modifiant le décret n° 2017-668 du 27 avril 2017 portant création d’un service à compétence nationale dénommé « service national des enquêtes administratives de sécurité »
JO du 15 septembre 2023 (suite…)
Référentiel APSAD R13 – Extinction automatique à gaz
cybel.cnpp.com (suite…)
Arrêté du 21 septembre 2023 portant prorogation du titre professionnel d’opérateur de chantier de traitement de l’amiante ou d’autres polluants particulaires
JO du 30 septembre 2023 (suite…)
Arrêté du 21 septembre 2023 portant prorogation du titre professionnel d’encadrant de chantier de traitement de l’amiante ou d’autres polluants particulaires
JO du 30 septembre 2023 (suite…)
Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
JO du 15 septembre 2023 (suite…)
Arrêté du 27 juillet 2023 fixant le cahier des charges de certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises
JO du 1er septembre 2023 (suite…)
Arrêté du 21 septembre 2023 portant prorogation du titre professionnel d’encadrant technique d’une opération de traitement de l’amiante ou d’autres polluants particulaires
JO du 30 septembre 2023 (suite…)
Arrêté n° 2023-1058 du 12 Septembre 2023 Portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH)
BMO Paris du 18 septembre 2023 (suite…)

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Textes parus

Arrêté du 31 août 2023 modifiant l’arrêté du 4 mai 2020 fixant les informations à afficher à bord du navire en matière de contrôle alcoolémique et les informations techniques relatives aux instruments de mesure

Délibération n° 2023-058 du 8 juin 2023 portant adoption d’une recommandation relative aux modalités de mise en œuvre des dispositifs de télésurveillance pour les examens en ligne

Décret n° 2023-874 du 13 septembre 2023 modifiant le décret n° 2017-668 du 27 avril 2017 portant création d’un service à compétence nationale dénommé « service national des enquêtes administratives de sécurité »

Référentiel APSAD R13 – Extinction automatique à gaz

Arrêté du 21 septembre 2023 portant prorogation du titre professionnel d’opérateur de chantier de traitement de l’amiante ou d’autres polluants particulaires

Arrêté du 21 septembre 2023 portant prorogation du titre professionnel d’encadrant de chantier de traitement de l’amiante ou d’autres polluants particulaires

Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d’ouvrir droit à l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante

Arrêté du 27 juillet 2023 fixant le cahier des charges de certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises

Arrêté du 21 septembre 2023 portant prorogation du titre professionnel d’encadrant technique d’une opération de traitement de l’amiante ou d’autres polluants particulaires

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