Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologie du Val-de-Marne
JO du 11 mai 2021 – modifié en dernier lieu au JO du 17 décembre 2024
Ce texte habilite le service archéologie du Val-de-Marne pour la réalisation des diagnostics prescrits dans son ressort territorial.
Il a été modifié par l’arrêté du 28 novembre 2024 afin d’habiliter le service archéologie du Val-de-Marne pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive portant sur les périodes chronologiques allant du Néolithique à l’Epoque contemporaine sur le territoire de la région Ile-de-France.
Les plus lus…
Un nouveau référentiel Apsad est proposé à la vente par le groupe CNPP. Il s’agit du référentiel D47, portant…
Les restructurations au sein des entreprises peuvent engendrer des conséquences dommageables pour les individus et pour les organisations. La…
Alors que le risque cyber est en tête des risques pour les entreprises, à égalité avec le risque climatique, selon…
Euralarm a publié un livre blanc sur les détecteurs d'incendie multi-capteurs et sur la manière dont ces dispositifs peuvent…
Avec la numérisation des systèmes de contrôle, les sites industriels font face à un déluge d’alarmes, alertes et notifications -…
Il y a dix ans, il était difficile d'imaginer un autre appareil intelligent que notre smartphone. Aujourd'hui, les objets…
À lire également