Arrêté du 3 août 2018 relatif à l’organisation de la direction générale du travail

JO du 7 août 2018

Ce texte définit l’organisation de la direction générale du travail qui s’articule autour de trois services :

* le service des relations et des conditions de travail ;
* le service de l’animation territoriale de la politique du travail et de l’action de l’inspection du travail ;
* le département des affaires générales.

Il précise, pour chaque service, leur composition et leurs missions respectives.

Le service des relations et des conditions de travail comprend notamment la sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail. Elle est chargée de l’élaboration des orientations, des règles et des plans d’action concernant l’amélioration des conditions de travail, la prévention et la protection des salariés contre les risques professionnels et du suivi de leur exécution. Elle est divisée en trois entités :

* le bureau de la politique et des acteurs de la prévention ;
* le bureau des risques chimiques, physiques et biologiques ;
* le bureau des équipements et des lieux de travail.

Ce texte abroge l’arrêté du 22 juillet 2015 relatif à l’organisation de la direction générale du travail.