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Clauses du contrat de maintenance :
les points de vigilance
Le contrat de maintenance est un acte juridique qui devient une pièce essentielle en cas de sinistre ou de litige. Les clauses doivent donc être rédigées et relues attentivement pour éviter les mauvaises surprises. Si tout est important dans un contrat, certains points méritent une attention particulière.
Article extrait du n° 575 de Face au Risque : « Incendie : le contrat de maintenance » (septembre 2021).
Il n’y a pas de cadre spécifique pour définir les clause
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