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Maintenance poste sprinkleur - Photo CNPP

Clauses du contrat de maintenance :
les points de vigilance

Le contrat de maintenance est un acte juridique qui devient une pièce essentielle en cas de sinistre ou de litige. Les clauses doivent donc être rédigées et relues attentivement pour éviter les mauvaises surprises. Si tout est important dans un contrat, certains points méritent une attention particulière.

Dossier – Incendie : le contrat de maintenance

Article extrait du n° 575 de Face au Risque : « Incendie : le contrat de maintenance » (septembre 2021).

Il n’y a pas de cadre spécifique pour définir les clauses d’un contrat de maintenance ou leur ordre. Chaque entreprise peut les rédiger en fonction de son…