Promulgation de la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables a récemment été promulguée. Voici les principaux points à retenir. Des mesures pour la simplification de procédure et [...]
Comment améliorer la durabilité des EPI sans compromettre leurs capacités de protection ? L'empreinte environnementale des équipements de protection individuelle (EPI) est désormais une préoccupation majeure des entreprises du monde entier. Près d'organisation sur deux exige que ses fournisseurs et partenaires se conforment à des critères de durabilité, et [...]
Fuites de gaz. Nord Stream et vieilles munitions chimiques Les explosions suivies de fuites de gaz survenues le 26 septembre 2022 sur les gazoducs du consortium international Nord Stream reliant la Russie à l'Allemagne ont-elles réveillé, déplacé ou disloqué des munitions chimiques immergées à proximité ou en contiguïté ? [...]
Audit énergétique et taille de l’entreprise À partir de combien de salariés faut-il réaliser un audit énergétique ? Effectif et chiffre d’affaires Il convient de se référer à l’article R.233-2 du code de l’énergie, selon lequel : « Une entreprise réalise l’audit énergétique prévu par l’article [...]
Entreprises, assureurs et risque climatique L’Amrae, en partenariat avec l’assureur Axa Climate, a présenté à la presse le 15 décembre 2021 son premier « baromètre de l’engagement pour le climat ». L’objectif de ce premier baromètre de l’engagement pour le climat est de mieux comprendre la manière [...]
Terribles explosions à l’usine d’engrais BASF en Allemagne, il y a 100 ans Le 21 septembre 1921, l’usine chimique BASF d’Oppau en Allemagne et ses environs étaient dévastés par des explosions. En cause, le nitrate d’ammonium. Article extrait du n° 575 de Face au Risque [...]
Accidentologie. Hydrogène et mobilité : pour un développement en sécurité Pour parvenir aux objectifs de neutralité carbone en 2050 que s’est fixé le Gouvernement, l’une des solutions est le développement de l’hydrogène renouvelable. Mais attention aux risques liés aux propriétés de l’hydrogène. Déjà 377 événements ont été recensés dans la [...]
Jurisprudence. Quelle est l’autorité compétente en matière de police des déchets sur le site d’une ICPE ? La Cour de cassation a précisé dans un arrêt récent qui, du préfet ou du maire, était investi des pouvoirs de police lui permettant de prendre les mesures nécessaires à l’élimination des [...]
La loi « Climat et Résilience » est promulguée La loi n° 2021-1104, promulguée le 22 août 2021, a été publiée au Journal officiel le 24 août. Elle porte sur la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets. La loi « Climat [...]
Climat. L’Etat condamné à agir pour réduire les émissions de gaz à effet de serre Le Conseil d’Etat impose au Gouvernement de prendre toutes les mesures pour remettre la France sur la trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030. [...]
