Incendie

Circulaire du 28 avril 2018 relative à l’aptitude physique des jeunes sapeurs-pompiers
BO Intérieur n°2018-7 du 15 juillet 2018 (suite…)
Arrêté du 25 juin 2018 modifiant une série d’arrêtés ministériels relatifs à certaines catégories d’installations classées
JO du 2 août 2018 (suite…)
Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l’arrêté du 5 décembre 2016 relatif aux prescriptions applicables à certaines installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration
JO du 29 août 2018 (suite…)
Instruction du 1er août 2018 relative à l’évolution de la doctrine nationale pour l’élaboration des PPI autour des installations nucléaires de base (INB – INBS)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr (suite…)
Communication de la Commission du 10 août 2018 dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil
JOUE C281 du 10 août 2018 (suite…)
Arrêté du 5 février 1959 portant agrément des laboratoires d’essais sur le comportement au feu des matériaux
JO du 14 février 1959 (suite…)
Décision du 29 septembre 2017 portant agrément en qualité de contrôleur technique
JO du 13 octobre 2017 (suite…)
Décision du 2 février 2018 portant agrément en qualité de contrôleur technique
JO du 8 février 2018 (suite…)
Communication de la Commission du 4 avril 2018 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2009/142/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les appareils à gaz
JOUE C118 du 4 avril 2018 (suite…)
Arrêté n° DTPP-2018-333 du 26 mars 2018 donnant agrément à la société « PROTECTIM FORMATION » pour dispenser la formation et organiser l’examen des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur
BMO-BDO n°27 du 3 avril 2018 (suite…)

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Circulaire du 28 avril 2018 relative à l’aptitude physique des jeunes sapeurs-pompiers

Arrêté du 25 juin 2018 modifiant une série d’arrêtés ministériels relatifs à certaines catégories d’installations classées

Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l’arrêté du 5 décembre 2016 relatif aux prescriptions applicables à certaines installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration

Instruction du 1er août 2018 relative à l’évolution de la doctrine nationale pour l’élaboration des PPI autour des installations nucléaires de base (INB – INBS)

Communication de la Commission du 10 août 2018 dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

Arrêté du 5 février 1959 portant agrément des laboratoires d’essais sur le comportement au feu des matériaux

Décision du 29 septembre 2017 portant agrément en qualité de contrôleur technique

Décision du 2 février 2018 portant agrément en qualité de contrôleur technique

Communication de la Commission du 4 avril 2018 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2009/142/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les appareils à gaz

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