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Environnement

  • Arrêté du 26 septembre 2023 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines archéologie »

    JO du 7 octobre 2023 – modifié en dernier lieu au JO du 10 octobre 2025 (suite…)

  • Règlement d’exécution (UE) 2025/2043 de la Commission du 10 octobre 2025 relatif à la structure, aux modalités techniques et à la procédure de présentation des éléments de preuve concernant l’incidence du changement climatique et les effets hérités du passé sur les sols organiques au sens du règlement (UE) 2018/841 du Parlement européen et du Conseil

    JOUE Série L du 13 octobre 2025 (suite…)

  • Règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées

    JOUE L153 du 11 juin 2011 – modifié en dernier lieu au JOUE Série L du 16 octobre 2025 (suite…)

  • Décision du 1er octobre 2025 portant agrément d’un organisme certificateur

    JO du 9 octobre 2025 (suite…)

  • Règlement (UE) 2025/2083 du Parlement européen et du Conseil du 8 octobre 2025 modifiant le règlement (UE) 2023/956 en ce qui concerne la simplification et le renforcement du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières

    JOUE Série L du 17 octobre 2025 (suite…)

  • Note de service DGAL/SDSPV/2025-694 du 17 octobre 2025 : Inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques

    BO Agriculture n°43 du 23 octobre 2025 (suite…)

  • Décision du 1er octobre 2025 portant agrément d’un organisme certificateur

    JO du 11 octobre 2025 (suite…)

  • Règlement d’exécution (UE) 2025/2155 de la Commission du 23 octobre 2025 établissant, conformément au règlement (UE) 2024/573 du Parlement européen et du Conseil, les modalités relatives à la déclaration de conformité et à la vérification par le vérificateur indépendant et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2016/879 de la Commission

    JOUE Série L du 24 octobre 2025 (suite…)

  • Décision du 30 septembre 2025 portant agrément en qualité de bureau d’études

    JO du 9 octobre 2025 (suite…)

  • Décret n° 2025-975 du 2 octobre 2025 relatif à la procédure préalable au prononcé des sanctions et des astreintes prises en application des règlements du Parlement européen et du Conseil du 7 février 2024 (UE) 2024/573 relatif aux gaz à effet de serre fluorés et (UE) 2024/590 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone

    JO du 3 octobre 2025 (suite…)

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