Environnement

Décret n° 2019-617 du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d’utilisation de matériel agricole
JO du 22 juin 2019 (suite…)
Arrêté du 26 avril 2019 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société Atelier d’archéologie alpine
JO du 19 mai 2019 (suite…)
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés»
BO Transition écologique du 24 mai 2019 (suite…)
Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de « production directe d’ECS par photovoltaïque TWIDO » dans la réglementation thermique 2012
JO du 8 mai 2019 et BO environnement du 10 mai 2019 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2019/723 de la Commission du 2 mai 2019 portant modalités d’application du règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le formulaire type à utiliser dans les rapports annuels présentés par les États membres
JOUE L124 du 13 mai 2019 (suite…)
Arrêté du 26 avril 2019 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de l’unité d’archéologie de la ville de Saint-Denis
JO du 22 mai 2019 (suite…)
Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) n° 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) n° 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) n° 692/2008
JOUE L175 du 7 juillet 2017 et rectificatifs publiés au JOUE L256 du 4 octobre 2017, L56 du 28 février 2018 et L119 du 7 mai 2019 (suite…)
Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « Myriade » dans la réglementation thermique 2012
JO du 8 mai 2019 et BO environnement du 10 mai 2019 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2019/706 de la Commission du 7 mai 2019 renouvelant l’approbation de la substance active «carvone» conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission
JOUE L120 du 8 mai 2019 (suite…)
Arrêté du 26 avril 2019 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du Pôle archéologie préventive de Metz Métropole
JO du 19 mai 2019 (suite…)

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Décret n° 2019-617 du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d’utilisation de matériel agricole

Arrêté du 26 avril 2019 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société Atelier d’archéologie alpine

Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés»

Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de « production directe d’ECS par photovoltaïque TWIDO » dans la réglementation thermique 2012

Règlement d’exécution (UE) 2019/723 de la Commission du 2 mai 2019 portant modalités d’application du règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le formulaire type à utiliser dans les rapports annuels présentés par les États membres

Arrêté du 26 avril 2019 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de l’unité d’archéologie de la ville de Saint-Denis

Arrêté du 29 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « Myriade » dans la réglementation thermique 2012

Arrêté du 26 avril 2019 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du Pôle archéologie préventive de Metz Métropole

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