Environnement

Avis du 28 septembre 2019 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
JO du 28 septembre 2019 (suite…)
Arrêté du 12 février 2019 portant agrément d’organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 22 février 2019 (suite…)
Instruction n° DGS/EA4/2019/142 du 21 juin 2019 relative à la gestion des risques sanitaires en cas de présence de chrome dans les eaux destinées à la consommation humaine
BO Santé n°2019-8 du 15 septembre 2019 (suite…)
Arrêté du 2 septembre 2019 portant agrément de la société SAGE Ingénierie en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 26 septembre 2019 (suite…)
Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation
JO du 26 septembre 2019 (suite…)
Circulaire du 27 août 2019 : Transition écologique – Nouvelle phase de généralisation de l’éducation au développement durable – EDD 2030
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/ (suite…)
Arrêté du 20 septembre 2019 modifiant l’arrêté du 11 juillet 2018 relatif aux critères et méthodes à mettre en œuvre pour l’élaboration des deux premières parties du document stratégique de façade, mentionnées aux 1° et 2° du II de l’article R. 219-1-7 du code de l’environnement, et de sa quatrième partie mentionnée au 4° du II de ce même article
JO du 26 septembre 2019 (suite…)
Arrêté du 7 août 2019 modifiant l’arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation
JO du 3 septembre 2019 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2019/1587 de la Commission du 24 septembre 2019 interdisant l’introduction dans l’Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages conformément au règlement (CE) n°338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
JOUE L248 du 27 septembre 2019 (suite…)
Décision déléguée (UE) 2019/1597 de la Commission du 3 mai 2019 complétant la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une méthodologie commune et des exigences minimales de qualité permettant de mesurer de manière uniforme les niveaux de déchets alimentaires
JOUE L248 du 27 septembre 2019 (suite…)

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Avis du 28 septembre 2019 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

Arrêté du 12 février 2019 portant agrément d’organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Instruction n° DGS/EA4/2019/142 du 21 juin 2019 relative à la gestion des risques sanitaires en cas de présence de chrome dans les eaux destinées à la consommation humaine

Arrêté du 2 septembre 2019 portant agrément de la société SAGE Ingénierie en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation

Circulaire du 27 août 2019 : Transition écologique – Nouvelle phase de généralisation de l’éducation au développement durable – EDD 2030

Arrêté du 7 août 2019 modifiant l’arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation

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