Environnement

Arrêté du 18 décembre 2020 fixant la liste des laboratoires d’analyses de terre agréés pour l’année 2021
JO du 23 décembre 2020 (suite…)
Arrêté du 16 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d’établissement des redevances pour pollution de l’eau et pour modernisation des réseaux de collecte
JO du 26 décembre 2020 (suite…)
Décret n°2020-1725 du 29 décembre 2020 portant diverses dispositions d’adaptation relatives à la responsabilité élargie des producteurs
JO du 30 décembre 2020 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2020/2084 de la Commission du 14 décembre 2020 modifiant et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2018/2067 concernant la vérification des données et l’accréditation des vérificateurs conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil
JOUE L423 du 15 décembre 2020 (suite…)
Arrêté du 23 décembre 2020 relatif à l’application de l’article R. 111-14-2 du code de la construction et de l’habitation
JO du 26 décembre 2020 (suite…)
Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 25 mai 2011 relatif à l’application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d’améliorer la performance énergétique des logements anciens
JO du 31 décembre 2020 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2020/1995 de la Commission du 4 décembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2018/1261 en ce qui concerne les modifications administratives des informations relatives à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hypred’s iodine based products»
JOUE L410 du 7 décembre 2020 (suite…)
Circulaire du 20 novembre 2020 – Élaboration des contrats territoriaux de relance et de transition écologique
https://www.legifrance.gouv.fr/liste/circ (suite…)
Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « plantation de vergers »
BO Transition écologique du 26 novembre 2020 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2020/1778 de la Commission du 26 novembre 2020 concernant la prorogation de la mesure du ministère français de la transition écologique autorisant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du produit biocide BIOBOR JF conformément à l’article 55, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
JOUE L399 du 30 novembre 2020 (suite…)

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Arrêté du 18 décembre 2020 fixant la liste des laboratoires d’analyses de terre agréés pour l’année 2021

Arrêté du 16 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d’établissement des redevances pour pollution de l’eau et pour modernisation des réseaux de collecte

Décret n°2020-1725 du 29 décembre 2020 portant diverses dispositions d’adaptation relatives à la responsabilité élargie des producteurs

Arrêté du 23 décembre 2020 relatif à l’application de l’article R. 111-14-2 du code de la construction et de l’habitation

Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 25 mai 2011 relatif à l’application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d’améliorer la performance énergétique des logements anciens

Circulaire du 20 novembre 2020 – Élaboration des contrats territoriaux de relance et de transition écologique

Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « plantation de vergers »

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