Environnement

Arrêté du 12 février 2021 portant extension de l’habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologique de la ville d’Arras
JO du 28 février 2021 (suite…)
Arrêté du 12 février 2021 portant modification de l’arrêté du 28 avril 2011 pris en application du II de l’article 4-1 de la loi n° 2000-108 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité
JO du 27 février 2021 (suite…)
Instruction n° DGS/EA4/2020/177 du 18 décembre 2020 relative à la gestion des risques sanitaires en cas de présence de pesticides et métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine, à l’exclusion des eaux conditionnées
BO Santé n°2021/1 du 29 janvier 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/327 de la commission du 23 février 2021 reportant la date d’expiration de l’approbation de la métofluthrine en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 18
JOUE L64 du 24 févier 2021 (suite…)
Arrêté du 12 février 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service Archéologie et inventaire général de Laval
JO du 28 février 2021 (suite…)
Ordonnance n° 2021-167 du 17 février 2021 relative à l’hydrogène
JO du 18 février 2021 (suite…)
Arrêté du 25 février 2021 modifiant l’arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines
JO du 27 février 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/333 de la Commission du 24 février 2021 reportant la date d’expiration de l’approbation de l’alphachloralose en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 14
JOUE L65 du 25 février 2021 (suite…)
Arrêté du 2 février 2021 portant agrément de 2 entités de la société ARTELIA, dénommées Business Unit « Eau Afrique et Moyen-Orient » et Business Unit « Villes et Territoires », en tant qu’organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques, et retirant les agréments délivrés à la société ARTELIA Eau & Environnement
JO du 23 février 2021 (suite…)
Arrêté du 12 février 2021 modifiant l’arrêté du 8 mars 2013 fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie mécanique du vent situées dans des zones particulièrement exposées au risque cyclonique et disposant d’un dispositif de prévision et de lissage de la production
JO du 25 février 2021 (suite…)

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Arrêté du 12 février 2021 portant extension de l’habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologique de la ville d’Arras

Arrêté du 12 février 2021 portant modification de l’arrêté du 28 avril 2011 pris en application du II de l’article 4-1 de la loi n° 2000-108 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité

Instruction n° DGS/EA4/2020/177 du 18 décembre 2020 relative à la gestion des risques sanitaires en cas de présence de pesticides et métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine, à l’exclusion des eaux conditionnées

Décision d’exécution (UE) 2021/327 de la commission du 23 février 2021 reportant la date d’expiration de l’approbation de la métofluthrine en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 18

Arrêté du 12 février 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service Archéologie et inventaire général de Laval

Ordonnance n° 2021-167 du 17 février 2021 relative à l’hydrogène

Arrêté du 25 février 2021 modifiant l’arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines

Décision d’exécution (UE) 2021/333 de la Commission du 24 février 2021 reportant la date d’expiration de l’approbation de l’alphachloralose en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 14

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