Environnement

Décision du 8 mars 2021 portant retrait d’agrément d’un organisme certificateur
JO du 13 mars 2021 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2021/447 de la Commission du 12 mars 2021 déterminant les valeurs révisées des référentiels pour l’allocation de quotas d’émission à titre gratuit pour la période 2021-2025, conformément à l’article 10 bis, paragraphe 2, de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil
JOUE L87 du 15 mars 2021 (suite…)
Arrêté du 4 février 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de pompe à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012
JORF du 17 février 2021 et BO Transition écologique du 10 mars 2021 (suite…)
Arrêté du 2 mars 2021 portant agrément de la société ISL Ingénierie en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 10 mars 2021 (suite…)
Décision de la Commission du 16 décembre 2020 donnant instruction à l’administrateur central de saisir les modifications apportées aux tableaux nationaux d’allocation respectifs de la Belgique, de la Tchéquie, du Danemark, de l’Allemagne, de l’Estonie, de l’Irlande, de l’Espagne, de la France, de la Croatie, de l’Italie, de Chypre, de la Lettonie, de la Hongrie, des Pays-Bas, de l’Autriche, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Suède et du Royaume-Uni dans le journal des transactions de l’Union européenne
JOUE C115 du 31 mars 2021 (suite…)
Recommandation (UE) 2021/472 de la Commission du 17 mars 2021 concernant une approche commune pour la mise en place d’une surveillance systématique de la présence du SARS-CoV-2 et de ses variants dans les eaux usées de l’Union européenne
JOUE L98 du 19 mars 2021 (suite…)
Décision (UE) 2021/476 de la Commission du 16 mars 2021 établissant les critères d’attribution du label écologique de l’UE aux revêtements durs
JOUE L99 du 22 mars 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/456 de la Commission du 12 mars 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2020/1604 en ce qui concerne la détermination des valeurs de référence de certains importateurs et producteurs pour la période allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023
JOUE L89 du 16 mars 2021 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2021/419 de la Commission du 9 mars 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en ce qui concerne certains végétaux destinés à la plantation de l’espèce Jasminum polyanthum Franchet originaires d’Israël, adaptant les codes de la nomenclature combinée pour Ullucus tuberosus et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1213 en ce qui concerne les mesures phytosanitaires applicables à l’introduction de ces végétaux destinés à la plantation sur le territoire de l’Union
JOUE L83 du 10 mars 2021 (suite…)
Loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021
JO du 30 décembre 2020 et rectificatifs publiés aux JO des 6 mars 2021 et 20 mars 2021 (suite…)

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Décision du 8 mars 2021 portant retrait d’agrément d’un organisme certificateur

Arrêté du 4 février 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de pompe à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012

Arrêté du 2 mars 2021 portant agrément de la société ISL Ingénierie en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Recommandation (UE) 2021/472 de la Commission du 17 mars 2021 concernant une approche commune pour la mise en place d’une surveillance systématique de la présence du SARS-CoV-2 et de ses variants dans les eaux usées de l’Union européenne

Décision (UE) 2021/476 de la Commission du 16 mars 2021 établissant les critères d’attribution du label écologique de l’UE aux revêtements durs

Décision d’exécution (UE) 2021/456 de la Commission du 12 mars 2021 modifiant la décision d’exécution (UE) 2020/1604 en ce qui concerne la détermination des valeurs de référence de certains importateurs et producteurs pour la période allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023

Loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021

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