Environnement

Arrêté du 23 septembre 2021 portant agrément de la société AD2i Ingénierie en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 29 septembre 2021 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2021/1444 de la Commission du 17 juin 2021 complétant la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes relatives aux points de recharge pour les bus électriques
JOUE L313 du 6 septembre 2021 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2021/1450 de la commission du 3 septembre 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) n°540/2011 en ce qui concerne la période d’approbation des substances actives «acrinathrine» et «prochloraz»
JOUE L313 du 6 septembre 2021 (suite…)
Circulaire n°6266/SG du 5 mai 2021 : stratégie nationale d’exploration et d’exploitation des ressources minérales dans les grands fonds marins
https://www.legifrance.gouv.fr (suite…)
Note de service DGAL/SDSPV/2021-697 du 17 septembre 2021: Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.
BO Agriculture n°39 du 23 septembre 2021 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2019/2018 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des appareils de réfrigération disposant d’une fonction de vente directe
JOUE L315 du 5 décembre 2019 et rectificatif publié au JOUE L317 du 1er octobre 2020 et au JOUE L309 du 2 septembre 2021 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2021/1451 de la commission du 3 septembre 2021 portant non-approbation du sulfure de diméthyle en tant que substance de base conformément au règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
JOUE L313 du 6 septembre 2021 (suite…)
Décret n°2021-1227 du 23 septembre 2021 relatif aux conditions de qualification des auditeurs réalisant l’audit énergétique ouvrant droit à la prime de transition énergétique
JO du 25 septembre 2021 (suite…)
Arrêté du 13 septembre 2021 relatif aux programmes dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie
JO du 22 septembre 2021 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2021/1452 de la commission du 3 septembre 2021 renouvelant l’approbation de la substance active «hydrogénocarbonate de potassium» en tant que substance à faible risque conformément au règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) n°540/2011 de la Commission
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Arrêté du 23 septembre 2021 portant agrément de la société AD2i Ingénierie en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Règlement délégué (UE) 2021/1444 de la Commission du 17 juin 2021 complétant la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes relatives aux points de recharge pour les bus électriques

Règlement d’exécution (UE) 2021/1450 de la commission du 3 septembre 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) n°540/2011 en ce qui concerne la période d’approbation des substances actives «acrinathrine» et «prochloraz»

Circulaire n°6266/SG du 5 mai 2021 : stratégie nationale d’exploration et d’exploitation des ressources minérales dans les grands fonds marins

Note de service DGAL/SDSPV/2021-697 du 17 septembre 2021: Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.

Règlement délégué (UE) 2019/2018 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des appareils de réfrigération disposant d’une fonction de vente directe

Décret n°2021-1227 du 23 septembre 2021 relatif aux conditions de qualification des auditeurs réalisant l’audit énergétique ouvrant droit à la prime de transition énergétique

Arrêté du 13 septembre 2021 relatif aux programmes dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie

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