Environnement

Arrêté du 5 février 2021 fixant les règles de déontologie auxquelles sont soumis les membres des conseils d’administration des agences de l’eau
JO du 24 février 2021 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2021/280 de la Commission du 22 février 2021 modifiant les règlements (UE) 2015/1222, (UE) 2016/1719, (UE) 2017/2195 et (UE) 2017/1485 en vue de les aligner sur le règlement (UE) 2019/943
JOUE L62 du 23 février 2021 (suite…)
Arrêté du 25 février 2021 modifiant l’arrêté du 5 juillet 2016 modifié relatif aux conditions d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux
JO du 27 février 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/103 de la Commission du 29 janvier 2021 refusant l’approbation du dioxyde de carbone en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 19
JOUE L34 du 1er février 2021 (suite…)
Arrêté du 12 février 2021 portant extension de l’habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologique de la ville d’Arras
JO du 28 février 2021 (suite…)
Arrêté du 12 février 2021 portant modification de l’arrêté du 28 avril 2011 pris en application du II de l’article 4-1 de la loi n° 2000-108 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité
JO du 27 février 2021 (suite…)
Instruction n° DGS/EA4/2020/177 du 18 décembre 2020 relative à la gestion des risques sanitaires en cas de présence de pesticides et métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine, à l’exclusion des eaux conditionnées
BO Santé n°2021/1 du 29 janvier 2021 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2021/327 de la commission du 23 février 2021 reportant la date d’expiration de l’approbation de la métofluthrine en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 18
JOUE L64 du 24 févier 2021 (suite…)
Arrêté du 12 février 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service Archéologie et inventaire général de Laval
JO du 28 février 2021 (suite…)
Ordonnance n° 2021-167 du 17 février 2021 relative à l’hydrogène
JO du 18 février 2021 (suite…)

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Arrêté du 5 février 2021 fixant les règles de déontologie auxquelles sont soumis les membres des conseils d’administration des agences de l’eau

Règlement d’exécution (UE) 2021/280 de la Commission du 22 février 2021 modifiant les règlements (UE) 2015/1222, (UE) 2016/1719, (UE) 2017/2195 et (UE) 2017/1485 en vue de les aligner sur le règlement (UE) 2019/943

Arrêté du 25 février 2021 modifiant l’arrêté du 5 juillet 2016 modifié relatif aux conditions d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

Décision d’exécution (UE) 2021/103 de la Commission du 29 janvier 2021 refusant l’approbation du dioxyde de carbone en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 19

Arrêté du 12 février 2021 portant extension de l’habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologique de la ville d’Arras

Arrêté du 12 février 2021 portant modification de l’arrêté du 28 avril 2011 pris en application du II de l’article 4-1 de la loi n° 2000-108 relative à la modernisation et au développement du service public de l’électricité

Instruction n° DGS/EA4/2020/177 du 18 décembre 2020 relative à la gestion des risques sanitaires en cas de présence de pesticides et métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine, à l’exclusion des eaux conditionnées

Décision d’exécution (UE) 2021/327 de la commission du 23 février 2021 reportant la date d’expiration de l’approbation de la métofluthrine en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 18

Arrêté du 12 février 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service Archéologie et inventaire général de Laval

Ordonnance n° 2021-167 du 17 février 2021 relative à l’hydrogène

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