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Environnement

  • Règlement (UE) 2023/443 de la Commission du 8 février 2023 modifiant le règlement (UE) 2017/1151 en ce qui concerne les procédures de réception par type au regard des émissions pour les véhicules particuliers et utilitaires légers

    JOUE L66 du 2 mars 2023 (suite…)

  • Règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission du 21 août 2020 concernant les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction dans l’Union de certains végétaux, produits végétaux et autres objets ayant été retirés de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019

    JOUE L275 du 24 août 2020 – modifié en dernier lieu au JOUE L65 du 2 mars 2023 (suite…)

  • Décret n°2023-151 du 2 mars 2023 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement

    JO du 4 mars 2023 (suite…)

  • Note d’abrogation du 17 mars 2023 abrogeant l’instruction du Gouvernement du 12 mai 2014 définissant le programme stratégique de l’inspection des installations classées pour la période 2014-2017

    BO Environnement du 21 mars 2023 (suite…)

  • Recommandation (UE) 2023/688 de la Commission du 20 mars 2023 relative à la mesure du nombre de particules lors du contrôle technique périodique des véhicules équipés d’un moteur à allumage par compression

    JOUE L90 du 28 mars 2023 (suite…)

  • Décision d’exécution (UE) 2023/458 de la Commission du 1er mars 2023 relative à la non-approbation de certaines substances actives dans des produits biocides conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

    JOUE L67 du 3 mars 2023 (suite…)

  • Décret n°2023-153 du 2 mars 2023 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement

    JO du 4 mars 2023 (suite…)

  • Arrêté du 28 février 2023 portant application de l’article D. 541-216 du code de l’environnement et approuvant le référentiel du label national « anti-gaspillage alimentaire » pour le secteur de la distribution

    JO du 2 mars 2023 et référentiel publié au BO Environnement du 3 mars 2023 (suite…)

  • Arrêté du 27 mars 2023 modifiant les conditions d’achat de l’électricité produite à partir de biomasse issue de la canne à sucre par des producteurs bénéficiant de l’obligation d’achat dans les départements d’outre-mer et à Mayotte

    JO du 28 mars 2023 (suite…)

  • Décision d’exécution (UE) 2023/459 de la Commission du 2 mars 2023 n’approuvant pas le 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide (DBNPA) en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 4 conformément au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

    JOUE L67 du 3 mars 2023 (suite…)

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