Environnement

Instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l’eau et de la nature (SNCPEN)
BO Environnement du 17 janvier 2024 (suite…)
Arrêté du 19 janvier 2024 portant agrément de la société SOMIVAL Ingénierie en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 26 janvier 2024 (suite…)
Instruction du 14 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2021-795 du 23 juin 2021 et du décret n° 2022-1078 du 29 juillet 2022 relatifs à la gestion quantitative de la ressource en eau
https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire (suite…)
Arrêté du 2 janvier 2024 fixant la liste des laboratoires d’analyses de terre agréés pour l’année 2024
JO du 6 décembre 2022 (suite…)
Décret n° 2024-33 du 24 janvier 2024 relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
JO du 25 janvier 2024 (suite…)
Résolution du Parlement européen du 15 juin 2023 sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable
JOUE Série C du 23 janvier 2024 (suite…)
Arrêté du 19 janvier 2024 relatif à la mise en œuvre de la conditionnalité et de la conditionnalité sociale en métropole à compter de la campagne 2024
JO du 26 janvier 2024 (suite…)
Circulaire n° 6425-SG du 21 novembre 2023 relative à l’engagement pour la transformation écologique de l’État
https://www.legifrance.gouv.fr (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2018/2019 de la Commission du 18 décembre 2018 établissant une liste provisoire de végétaux, produits végétaux ou autres objets à haut risque, au sens de l’article 42 du règlement (UE) 2016/2031 et une liste des végétaux pour lesquels un certificat phytosanitaire n’est pas exigé pour l’introduction sur le territoire de l’Union, au sens de l’article 73 dudit règlement
JOUE L323 du 19 décembre 2018 – modifié en dernier lieu au JOUE Série L du 26 janvier 2024 (suite…)
Arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l’éligibilité à certaines aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants
JO du 15 décembre 2023 (suite…)

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Instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l’eau et de la nature (SNCPEN)

Arrêté du 19 janvier 2024 portant agrément de la société SOMIVAL Ingénierie en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Instruction du 14 décembre 2023 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2021-795 du 23 juin 2021 et du décret n° 2022-1078 du 29 juillet 2022 relatifs à la gestion quantitative de la ressource en eau

Arrêté du 2 janvier 2024 fixant la liste des laboratoires d’analyses de terre agréés pour l’année 2024

Décret n° 2024-33 du 24 janvier 2024 relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises du secteur alimentaire et portant diverses dispositions relatives à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2023 sur la mise en œuvre et la réalisation des objectifs de développement durable

Arrêté du 19 janvier 2024 relatif à la mise en œuvre de la conditionnalité et de la conditionnalité sociale en métropole à compter de la campagne 2024

Circulaire n° 6425-SG du 21 novembre 2023 relative à l’engagement pour la transformation écologique de l’État

Arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l’éligibilité à certaines aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants

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