Environnement

Décision du 9 février 2026 portant agrément en qualité de bureau d’études
JO du 11 février 2026 (suite…)
Décret n° 2026-76 du 12 février 2026 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie
JO du 13 février 2026 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) n° 686/2012 de la Commission du 26 juillet 2012 assignant aux États membres, aux fins de la procédure de renouvellement, l’évaluation des substances actives
JOUE L200 du 27 juillet 2012 – modifié en dernier lieu au JOUE série L du 19 février 2026 (suite…)
Décision du 9 février 2026 portant agrément en qualité de bureau d’études
JO du 11 février 2026 (suite…)
Règlement (UE) 2023/2533 de la Commission du 17 novembre 2023 portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux sèche-linge domestiques à tambour, modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission et abrogeant le règlement (UE) n° 932/2012 de la Commission
JOUE Série L du 22 novembre 2023 et rectificatif publié au JOUE Série L du 26 février 2026 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2017/1506 de la Commission du 28 août 2017 renouvelant l’approbation de la substance active «hydrazide maléique» en application du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) n° 540/2011 de la Commission
JOUE L222 du 29 août 2017 – modifié en dernier lieu au JOUE Série L du 13 février 2026 (suite…)
Décision du 9 février 2026 portant agrément en qualité de bureau d’études
JO du 11 février 2026 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2026/2 de la Commission du 9 février 2026 établissant les règles pour l’application du règlement (UE) 2024/1781 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modalités et le format de communication des informations relatives aux produits de consommation invendus mis au rebut
JOUE Série du 10 février 2026 (suite…)
Décret n° 2026-95 du 13 février 2026 modifiant le décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l’érosion du littoral
JO du 17 février 2026 (suite…)
Directive (UE) 2026/470 du Parlement européen et du Conseil du 24 février 2026 modifiant les directives 2006/43/CE, 2013/34/UE, (UE) 2022/2464 et (UE) 2024/1760 en ce qui concerne certaines exigences d’information en matière de durabilité applicables aux entreprises et certaines exigences relatives au devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
JOUE Série L du 26 février 2026 (suite…)

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Décision du 9 février 2026 portant agrément en qualité de bureau d’études

Décret n° 2026-76 du 12 février 2026 relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie

Règlement d’exécution (UE) n° 686/2012 de la Commission du 26 juillet 2012 assignant aux États membres, aux fins de la procédure de renouvellement, l’évaluation des substances actives

Décision du 9 février 2026 portant agrément en qualité de bureau d’études

Décision du 9 février 2026 portant agrément en qualité de bureau d’études

Décret n° 2026-95 du 13 février 2026 modifiant le décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l’érosion du littoral

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