Environnement

Arrêté du 19 juin 2020 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologique de la ville d’Autun
JO du 5 août 2020 – modifié en dernier lieu au JO du 31 mai 2026 (suite…)
Décret n° 2026-393 du 22 mai 2026 portant modification de la partie réglementaire du code de l’énergie relative aux schémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables dans les zones non interconnectées
JO du 23 mai 2026 (suite…)
Arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire
JO du 31 août 2000 – modifié en dernier lieu au JO du 10 mai 2026 (suite…)
Arrêté du 20 avril 2026 portant agrément d’un système individuel de la filière à responsabilité élargie du producteur des équipements électriques et électroniques (LMC EUROCOLD)
JO du 12 mai 2026 (suite…)
Décret n° 2026-400 du 22 mai 2026 portant diverses dispositions relatives au biogaz injecté dans les réseaux de gaz naturel
JO du 24 mai 2026 (suite…)
Décret n° 2026-357 du 7 mai 2026 fixant les modalités de surveillance et d’identification des critères de qualité agronomique et d’innocuité des matières fertilisantes et des supports de culture
JO du 10 mai 2026 (suite…)
Arrêté du 30 avril 2026 portant agrément d’un organisme coordonnateur de la filière à responsabilité élargie des producteurs de batteries
JO du 6 mai 2026 (suite…)
Loi n° 2026-403 du 26 mai 2026 de simplification de la vie économique
JO du 27 mai 2026 (suite…)
Arrêté du 21 avril 2026 modifiant l’arrêté du 29 mars 2016 relatif aux caractéristiques du carburant ED95
JO du 13 mai 2026 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2026/1116 de la Commission du 26 mai 2026 établissant la liste des produits, des composants et des flux de déchets considérés comme présentant un potentiel pertinent de valorisation des matières premières critiques au titre du règlement (UE) 2024/1252
JOUE Série L du 27 mai 2026 (suite…)

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Arrêté du 19 juin 2020 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologique de la ville d’Autun

Décret n° 2026-393 du 22 mai 2026 portant modification de la partie réglementaire du code de l’énergie relative aux schémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables dans les zones non interconnectées

Arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire

Arrêté du 20 avril 2026 portant agrément d’un système individuel de la filière à responsabilité élargie du producteur des équipements électriques et électroniques (LMC EUROCOLD)

Décret n° 2026-400 du 22 mai 2026 portant diverses dispositions relatives au biogaz injecté dans les réseaux de gaz naturel

Décret n° 2026-357 du 7 mai 2026 fixant les modalités de surveillance et d’identification des critères de qualité agronomique et d’innocuité des matières fertilisantes et des supports de culture

Arrêté du 30 avril 2026 portant agrément d’un organisme coordonnateur de la filière à responsabilité élargie des producteurs de batteries

Loi n° 2026-403 du 26 mai 2026 de simplification de la vie économique

Arrêté du 21 avril 2026 modifiant l’arrêté du 29 mars 2016 relatif aux caractéristiques du carburant ED95

Règlement d’exécution (UE) 2026/1116 de la Commission du 26 mai 2026 établissant la liste des produits, des composants et des flux de déchets considérés comme présentant un potentiel pertinent de valorisation des matières premières critiques au titre du règlement (UE) 2024/1252

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