Textes parus Archive - Face au Risque

Arrêté du 7 janvier 2026 modifiant les fiches BAR-TH-174, BAR-TH-175 et BAR-TH-177 et prolongeant les bonifications Coup de pouce « Rénovation d’ampleur d’une maison ou d’un appartement individuel » et Coup de pouce « Rénovation performante d’un bâtiment résidentiel collectif »
JO du 16 janvier 2026 (suite…)
Arrêté du 29 janvier 2026 définissant les modalités d’application des méthodes d’essai relatives à différents carburants et combustibles
JO du 31 janvier 2026 (suite…)
(suite…)
Arrêté du 23 janvier 2026 fixant la trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique
JO du 25 janvier 2026 (suite…)
Décret n° 2026-16 du 15 janvier 2026 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments d’activités tertiaires spécifiques et de bâtiments à usage industriel et artisanal en France métropolitaine
JO du 17 janvier 2026 (suite…)
Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2020 définissant les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux
JO du 31 janvier 2026 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2026/153 de la Commission du 23 janvier 2026 relative aux normes harmonisées concernant le matériel de soudage élaborées à l’appui du règlement (UE) 2019/1784
JOUE Série L du 27 janvier 2026 (suite…)
(suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission du 21 août 2020 concernant les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction dans l’Union de certains végétaux, produits végétaux et autres objets ayant été retirés de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019
JOUE L275 du 24 août 2020 – modifié en dernier lieu au JOUE Série L du 23 janvier 2026 (suite…)
Directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte)
JOUE L435 du 23 décembre 2020 et rectificatif publié au JOUE Série L du 29 janvier 2026 (suite…)

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Textes parus

Arrêté du 7 janvier 2026 modifiant les fiches BAR-TH-174, BAR-TH-175 et BAR-TH-177 et prolongeant les bonifications Coup de pouce « Rénovation d’ampleur d’une maison ou d’un appartement individuel » et Coup de pouce « Rénovation performante d’un bâtiment résidentiel collectif »

Arrêté du 29 janvier 2026 définissant les modalités d’application des méthodes d’essai relatives à différents carburants et combustibles

Arrêté du 23 janvier 2026 fixant la trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique

Décret n° 2026-16 du 15 janvier 2026 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments d’activités tertiaires spécifiques et de bâtiments à usage industriel et artisanal en France métropolitaine

Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2020 définissant les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux

Décision d’exécution (UE) 2026/153 de la Commission du 23 janvier 2026 relative aux normes harmonisées concernant le matériel de soudage élaborées à l’appui du règlement (UE) 2019/1784

Règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission du 21 août 2020 concernant les mesures phytosanitaires préalables à l’introduction dans l’Union de certains végétaux, produits végétaux et autres objets ayant été retirés de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019

Directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte)

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