Textes parus Archive - Face au Risque

Arrêté du 19 février 2025 portant habilitation d’un bureau de vérification pour l’application du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public
JO du 23 février 2025 (suite…)
Arrêté du 10 février 2025 portant approbation du cahier des charges RSDG1 Rev3 en application de l’arrêté du 13 juillet 2000 portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations
JO du 21 février 2025 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2025/337 de la Commission du 20 février 2025 concernant les normes harmonisées relatives aux articles pyrotechniques élaborées à l’appui de la directive 2013/29/UE du Parlement européen et du Conseil
JOUE Série L du 24 février 2025 (suite…)
(suite…)
Directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE
JOUE L153 du 22 mai 2014 et rectificatif publié au JOUE Série L du 28 février 2025 (suite…)
Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-110 du 21 février 2025 : Réalisation des analyses officielles de détection d’organismes nuisibles des végétaux et produits végétaux : agréments des laboratoires et autres aspects réglementaires et techniques
BO Agriculture n°9 du 27 février 2025 (suite…)
Arrêté n° 2025-0161 du 25 février 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public
BMO Paris du 27 février 2025 (suite…)
Délibération n° 2025-010 du 6 février 2025 portant adoption d’une deuxième recommandation sur l’application du règlement général sur la protection des données au développement des systèmes d’intelligence artificielle
JO du 14 février 2025 (suite…)
Arrêté du 23 janvier 2025 modifiant l’arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d’encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu’à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense
JO du 4 février 2025 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2025/337 de la Commission du 20 février 2025 concernant les normes harmonisées relatives aux articles pyrotechniques élaborées à l’appui de la directive 2013/29/UE du Parlement européen et du Conseil
JOUE Série L du 24 février 2025 (suite…)

Précédent 155 156157158 159 Suivant

Téléchargez le spécimen 2026 !

Textes parus

Arrêté du 19 février 2025 portant habilitation d’un bureau de vérification pour l’application du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public

Arrêté du 10 février 2025 portant approbation du cahier des charges RSDG1 Rev3 en application de l’arrêté du 13 juillet 2000 portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations

Décision d’exécution (UE) 2025/337 de la Commission du 20 février 2025 concernant les normes harmonisées relatives aux articles pyrotechniques élaborées à l’appui de la directive 2013/29/UE du Parlement européen et du Conseil

Directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE

Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-110 du 21 février 2025 : Réalisation des analyses officielles de détection d’organismes nuisibles des végétaux et produits végétaux : agréments des laboratoires et autres aspects réglementaires et techniques

Arrêté n° 2025-0161 du 25 février 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Délibération n° 2025-010 du 6 février 2025 portant adoption d’une deuxième recommandation sur l’application du règlement général sur la protection des données au développement des systèmes d’intelligence artificielle

Décision d’exécution (UE) 2025/337 de la Commission du 20 février 2025 concernant les normes harmonisées relatives aux articles pyrotechniques élaborées à l’appui de la directive 2013/29/UE du Parlement européen et du Conseil

Menu

Pratique

Boutique

Suivez-nous