JO du 28 septembre 2019
Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés. Il s’agit les dispositifs suivants :
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES5EH ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES6EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES6EH-B ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES7EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES7EH-B ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES8EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES9EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES9EH-B ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES10EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES10EH-D ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES12EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES12EH-E ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES13EH ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES14EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES15EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES15EH-C ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES16EH ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES18EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES18EH-C ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES20EH-A ;
* Gamme « ENVIRO-SEPTIC ES », mode non étanche, modèle ES20EH-C.
Une fiche technique descriptive de chaque procédé est présentée en annexe. Elle porte seulement sur le traitement des eaux usées. Elle ne porte pas sur la collecte, ni sur le transport, ni sur l’évacuation des eaux usées.
Ce texte abroge l’avis publié au Journal officiel du 9 juin 2019.