Avis du 28 avril 2019 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
JO du 28 avril 2019
Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés.
Il s’agit des dispositifs suivants : TRICEL FR6/3000 (6 EH), TRICEL Novo FR6/3000G (6 EH), TRICEL FR6/4000 (6 EH), TRICEL Novo FR6/4000G (6 EH), TRICEL Novo FR6/3000P (6 EH) ET TRICEL Novo FR6/4000P (6 EH), à la gamme de dispositifs de traitement agréés TRICEL, MODÈLES FR9/5000 (9 EH), FR9/6000 (9 EH), FR11/6000 (11 EH), FR11/7000 (11 EH), FR14/8000 (14 EH), FR14/9000 (14 EH), FR17/9000 (17 EH), FR17/10000 (17 EH) ET FR20/10000 (20 EH), à la gamme de dispositifs de traitement agréés TRICEL Novo, MODÈLES FR9/5000G (9 EH), FR9/6000G (9 EH), FR11/6000G (11 EH), FR11/7000G (11 EH), FR14/8000G (14 EH), FR14/9000G (14 EH), FR17/9000G (17 EH), FR17/10000G (17 EH) ET FR20/10000G (20 EH), et à la gamme de dispositifs de traitement agréés TRICEL Novo, MODÈLES FR9/5000P (9 EH), FR9/6000P (9 EH), FR11/6000P (11 EH), FR11/7000P (11 EH), FR14/8000P (14 EH), FR14/9000P (14 EH), FR17/9000P (17 EH), FR17/10000P (17 EH) ET FR20/10000P (20 EH) de la société TRICEL (KILLARNEY).
L’agrément ne porte que sur le traitement des eaux usées.
Il est associé à une fiche technique descriptive de chaque dispositif.
Ce texte annule et remplace l’avis publié au JO du 15 août 2017.
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