Avis du 27 juin 2020 relatif à l’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

JO du 27 juin 2020

Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés.

Il s’agit des dispositifs suivants :

* Gamme BIOFRANCE : mono cuve en béton : modèles 4 EH, modèle 5 EH, modèle 6EH, modèle 8 EH ;
* Gamme BIOFRANCE : double cuve en béton : modèle Bloc 6 EH, modèle Bloc 8 EH, modèle 12 EH, modèle 16 EH et BIOFRANCE 20 EH ;
* Gamme BIOFRANCE Roto : mono cuve en polyéthylène : modèle 6 EH et modèle 7 EH ;
* Gamme BIOFRANCE Roto : double cuve en polyéthylène : modèle 8 EH, modèle 12 EH, modèle 16 EH et BIOFRANCE Roto, 20 EH.
La fiche technique descriptive de chaque dispositif est fournie en annexe.

Cet avis annule et remplace l’avis publié au Journal Officiel du 31 octobre 2019.