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JO du 25 octobre 2020

Cet avis, pris en application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5, publie la liste des dispositifs de traitement agréés.

Il s’agit des dispositifs :

* « Diamond DMS 20 » (20 EH) ; WPL Limited.
* Gamme « Diamond DMS », modèles 5 (5 EH), 10 (10 EH) et 15 (15 EH) ; WPL Limited.

L’agrément ne porte que sur le traitement des eaux usées. Pour chacun d’entre eux, il est associé une fiche technique descriptive du dispositif.

Ce texte annule et remplace l’avis publié au JO du 27 novembre 2015.