Arrêté du 3 décembre 2022 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société Paléotime
JO du 23 décembre 2022
Ce texte agrée la société Paléotime pour une durée de cinq ans à compter du 26 décembre 2022 pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive pour les périodes allant du Paléolithique aux Âges des métaux sur le territoire national.
Les plus lus…
Dans la nuit du 13 au 14 juillet 2015, un important incendie a touché le site pétrochimique de l’américain…
-
Dans un flash Aria daté de juillet 2025, le Bureau d’analyse des risques et des pollutions industrielles (Barpi) rappelle l’importance…
-
L'entreprise Blue Solutions, filiale du groupe Bolloré, a répondu aux accusations de l'entreprise Highway France Logistics 8, propriétaire de…
-
Deux décrets ainsi qu’un arrêté, tous trois en date du 11 juin 2025, portent sur les règles de sécurité incendie…
-
Ce numéro 608 du magazine Face au Risque (juillet - août 2025) consacre un dossier spécial à la vidéosurveillance…
Un décret publié au Journal officiel le 27 juin 2025 et entré en vigueur le 1er juillet élargit les zones…
À lire également
