Arrêté du 3 décembre 2022 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la société Paléotime
JO du 23 décembre 2022
Ce texte agrée la société Paléotime pour une durée de cinq ans à compter du 26 décembre 2022 pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive pour les périodes allant du Paléolithique aux Âges des métaux sur le territoire national.
Les plus lus…
Avec la montée du nombre de contenus pédopornographiques et d’occurrences de sollicitations de mineurs via les médias sociaux, l’Union…
Quatre malfaiteurs ont cambriolé en quelques minutes la galerie d’Apollon du Louvre le dimanche 19 octobre 2025 au matin,…
-
Quel est l'impact des technologies numériques sur les travailleurs français et européens ? Réponse dans ce troisième et dernier…
-
En ciblant les points de fragilité des chaines de sous-traitance, les cybercriminels déstabilisent des secteurs entiers, entraînant un effet domino…
-
Entrée en vigueur en 2015, la loi « Morange » a imposé la présence de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée…
-
Avant toute intervention en zone Atex, il est essentiel d’évaluer précisément le risque d’explosion. Une atmosphère explosive se forme lorsque…
À lire également
