Arrêté du 19 juin 2020 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologie Nice Côte d’Azur
JO du 5 août 2020
Ce texte habilite le service archéologie Nice Côte d’Azur à compter du 30 juin 2020 pour l’exécution de fouilles d’archéologie préventive pour les périodes chronologiques allant des Ages des métaux à l’Epoque contemporaine sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Les plus lus…
Les nouvelles obligations introduites par un décret et un arrêté du 27 mai 2025 pour protéger les travailleurs contre…
-
Le lundi 23 juin, les 27 États membres du Conseil de l’Union Européenne ont trouvé un accord pour simplifier…
Un arrêté du 24 juin 2025, publié au Journal officiel du 26 juin, porte approbation des règles de sécurité…
-
Un arrêté du 12 juin 2025, publié au Journal officiel le 26 juin, modifie les prescriptions applicables aux stockages…
Le salon APS se tiendra du mardi 7 au jeudi 9 octobre 2025 au Parc des expositions, situé à…
-
C’est parti ! Vous pouvez dès maintenant demander votre badge pour le Salon APS 2025, le rendez-vous expert de la…
À lire également
