Textes parus Archive - Face au Risque

Arrêté du 3 juin 2025 relatif au titre professionnel d’organisateur de transports aériens ou maritimes de marchandises
JO du 12 juin 2025 (suite…)
Décret n° 2025-500 du 6 juin 2025 relatif à la certification professionnelle
JO du 8 juin 2025 (suite…)
Règlement (UE) 2023/2055 de la Commission du 25 septembre 2023 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne les microparticules de polymère synthétique
JOUEL238 du 27 septembre 2023 et rectificatif publié au JOUE Série L du 6 juin 2025 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2025/1117 de la Commission du 3 avril 2025 modifiant les règlements délégués (UE) 2015/68 et (UE) 2015/208 en ce qui concerne les prescriptions en matière de freinage et les prescriptions relatives à la sécurité fonctionnelle des véhicules agricoles et forestiers
JOUE Série L du 12 juin 2025 (suite…)
Arrêté du 15 mai 2025 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie (n° 1286)
JO du 7 juin 2025 (suite…)
Règlement (UE) 2025/1090 de la Commission du 2 juin 2025 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le N,N-diméthylacétamide (DMAC) et la 1-éthylpyrrolidin-2-one (NEP)
JOUE Série L du 3 juin 2025 (suite…)
Décret n° 2025-582 du 27 juin 2025 relatif aux espaces sans tabac et à la lutte contre la vente aux mineurs des produits du tabac et du vapotage
JO du 30 juin 2025 (suite…)
Arrêté du 3 juin 2025 relatif au titre professionnel d’exploitant en transport routier de marchandises
JO du 12 juin 2025 (suite…)
Avis du 2 juin 2025 annulant la publication des listes de substances actives n’ayant pas fait l’objet d’une décision de non approbation ou de non renouvellement au titre du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement et du Conseil du 21 octobre 2009, abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil
BO Transition écologique du 12 juin 2025 (suite…)
Arrêté du 3 juin 2025 relatif au titre professionnel de gestionnaire des opérations de transport routier de marchandises
JO du 14 juin 2025 (suite…)

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Textes parus

Arrêté du 3 juin 2025 relatif au titre professionnel d’organisateur de transports aériens ou maritimes de marchandises

Décret n° 2025-500 du 6 juin 2025 relatif à la certification professionnelle

Règlement délégué (UE) 2025/1117 de la Commission du 3 avril 2025 modifiant les règlements délégués (UE) 2015/68 et (UE) 2015/208 en ce qui concerne les prescriptions en matière de freinage et les prescriptions relatives à la sécurité fonctionnelle des véhicules agricoles et forestiers

Arrêté du 15 mai 2025 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie (n° 1286)

Règlement (UE) 2025/1090 de la Commission du 2 juin 2025 modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le N,N-diméthylacétamide (DMAC) et la 1-éthylpyrrolidin-2-one (NEP)

Décret n° 2025-582 du 27 juin 2025 relatif aux espaces sans tabac et à la lutte contre la vente aux mineurs des produits du tabac et du vapotage

Arrêté du 3 juin 2025 relatif au titre professionnel d’exploitant en transport routier de marchandises

Arrêté du 3 juin 2025 relatif au titre professionnel de gestionnaire des opérations de transport routier de marchandises

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