En France, les fabricants, les importateurs et les distributeurs ont, depuis 2013, l’obligation de déclarer les nanomatériaux dans le registre R-Nano.
Les données déclarées permettent de mieux connaître les nanomatériaux mis sur le marché. Mais aussi d’évaluer les risques sanitaires et d’en informer le public. L’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) est chargée de la gestion de ce registre.
L’analyse des données déclarées
Ainsi, 52 752 déclarations ont été enregistrées entre 2013 et 2017. L’Anses les a analysées et a rendu le 1er décembre un avis, plutôt négatif…
L’analyse révèle « qu’une très grande diversité de catégories de nanomatériaux (…) sont présents en France, produits et importés chaque année dans des quantités non négligeables (plus de 400 000 tonnes) et que de nombreuses entreprises et organismes de recherche les utilisent. »
Cependant, 90 % des données, telles que la taille, la surface spécifique ou la charge de surface, ne sont pas exploitables. En effet, elles sont mal renseignées, absentes ou erronées. Ce qui empêche toute exploitation relative à l’évaluation du risque sanitaire.
La déclaration doit être plus exigeante
Afin d’améliorer la traçabilité des nanomatériaux, l’Anses fait plusieurs propositions.
- Elargir l’obligation de la déclaration en ciblant tous les acteurs de la chaîne de transmission.
- Appliquer également la déclaration aux substances exportées.
- Baisser le seuil à partir duquel les nanomatÅ