Environnement

Décision du 24 octobre 2019 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par HONDA MOTOR EUROPE LTD en application de l’article R. 543-156-1 du code de l’environnement
JO du 3 novembre 2019 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2019/1942 de la Commission du 22 novembre 2019 n’approuvant pas la carbendazime en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 9
JOUE L303 du 25 novembre 2019 (suite…)
Arrêté du 30 septembre 2019 portant agrément de la société AGERIN en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 6 novembre 2019 (suite…)
Règlement délégué (UE) 2019/1868 de la Commission du 28 août 2019 modifiant le règlement (UE) n° 1031/2010 afin d’aligner la mise aux enchères des quotas sur les règles du SEQE de l’Union européenne pour la période 2021-2030 et sur la classification des quotas comme des instruments financiers conformément à la directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil
JOUE L289 du 8 novembre 2019 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2019/1950 de la Commission du 25 novembre 2019 reportant la date d’expiration de l’approbation du K-HDO en vue de son utilisation dans les produits biocides du type 8
JOUE L304 du 26 novembre 2019 (suite…)
Arrêté du 22 octobre 2019 portant agrément de la société SETEC HYDRATEC en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 8 novembre 2019 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2019/1842 de la Commission du 31 octobre 2019 portant modalités d’application de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des modalités supplémentaires pour les adaptations de l’allocation de quotas d’émission à titre gratuit liées aux variations du niveau d’activité
JOUE L282 du 4 novembre 2019 (suite…)
Décision d’exécution (UE) 2019/1951 de la Commission du 25 novembre 2019 reportant la date d’expiration de l’approbation du tébuconazole en vue de son utilisation dans les produits biocides du type 8
JOUE L304 du 26 novembre 2019 (suite…)
Arrêté du 25 octobre 2019 portant agrément de la société CNA Maîtrise d’œuvre en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 7 novembre 2019 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2019/1839 de la Commission du 31 octobre 2019 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/1152 en ce qui concerne la détermination et la communication des valeurs CO2 WLTP pour certaines catégories de véhicules utilitaires légers neufs et adaptant les données d’entrée de l’outil de corrélation
JOUE L282 du 4 novembre 2019 (suite…)

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Décision du 24 octobre 2019 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par HONDA MOTOR EUROPE LTD en application de l’article R. 543-156-1 du code de l’environnement

Décision d’exécution (UE) 2019/1942 de la Commission du 22 novembre 2019 n’approuvant pas la carbendazime en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 9

Arrêté du 30 septembre 2019 portant agrément de la société AGERIN en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Décision d’exécution (UE) 2019/1950 de la Commission du 25 novembre 2019 reportant la date d’expiration de l’approbation du K-HDO en vue de son utilisation dans les produits biocides du type 8

Arrêté du 22 octobre 2019 portant agrément de la société SETEC HYDRATEC en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Décision d’exécution (UE) 2019/1951 de la Commission du 25 novembre 2019 reportant la date d’expiration de l’approbation du tébuconazole en vue de son utilisation dans les produits biocides du type 8

Arrêté du 25 octobre 2019 portant agrément de la société CNA Maîtrise d’œuvre en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

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