Environnement

Règlement délégué (UE) 2020/22 de la Commission du 31 octobre 2019 modifiant les annexes I et III du règlement (UE) 2019/631 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la surveillance des émissions de CO2 des véhicules utilitaires légers neufs ayant fait l’objet d’une réception par type multiétape
JOUE L8 du 14 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 2 janvier 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du Centre d’études médiévales Saint-Germain
JO du 11 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 3 janvier 2020 portant validation de 10 programmes dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie
JO du 8 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 2 janvier 2020 portant extension de l’arrêté du 3 janvier 2019 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du Service de l’archéologie préventive du Loiret
JO du 11 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 10 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie
JO du 30 janvier 2020 (suite…)
Note de service DGAL/SDQSPV/2020-38 du 17 janvier 2020 : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime
BO Agriculture n°4 du 23 janvier 2020 (suite…)
Décret n° 2020-9 du 6 janvier 2020 relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété
JO du 7 janvier 2020 (suite…)
Décret n°2020-26 du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique
JO du 15 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 2 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performances énergétiques applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment
JO du 8 janvier 2020 (suite…)
Arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique
JO du 15 janvier 2020 (suite…)

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Arrêté du 2 janvier 2020 portant agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du Centre d’études médiévales Saint-Germain

Arrêté du 3 janvier 2020 portant validation de 10 programmes dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie

Arrêté du 2 janvier 2020 portant extension de l’arrêté du 3 janvier 2019 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du Service de l’archéologie préventive du Loiret

Arrêté du 10 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie

Note de service DGAL/SDQSPV/2020-38 du 17 janvier 2020 : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime

Décret n° 2020-9 du 6 janvier 2020 relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété

Décret n°2020-26 du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique

Arrêté du 2 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performances énergétiques applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment

Arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique

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