Environnement

Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologie du Val-de-Marne
JO du 11 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l’arrêté du 6 mai 1988 relatif au contrôle, avant la mise en circulation des véhicules automobiles, des émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié, destinés à la propulsion de ces véhicules
JO du 30 mai 2021 (suite…)
Décret n°2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine
JO du 27 mai 2021 (suite…)
Note de service DGAL/SDSPV/2021-364 du 17 mai 2021: inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques
BO Agriculture n°22 du 27 mai 2021 (suite…)
Arrêté du 16 avril 2021 portant agrément des pôles Eau et Infrastructures de la société ANTEA GROUP en tant qu’organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
JO du 28 avril 2021 (suite…)
Décret n° 2021-515 du 29 avril 2021 relatif aux obligations d’achat ou d’utilisation de véhicules de poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes à faibles ou à très faibles émissions par les entreprises
JO du 30 avril 2021 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2021/556 de la Commission du 31 mars 2021 modifiant les règlements d’exécution (UE) 2017/1529 et (UE) n° 540/2011 en ce qui concerne les conditions d’approbation de la substance de base «chlorure de sodium»
JOUE L115 du 6 avril 2021 (suite…)
Communication de la Commission du 7 avril 2020 : Lignes directrices permettant une compréhension commune du terme «dommage environnemental» tel que défini à l’article 2 de la directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
JOUE C118 du 7 avril 2021 (suite…)
Arrêté du 11 mars 2021 relatif aux conditions d’achat de l’électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l’énergie solaire photovoltaïque, d’une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts
JO du 1er avril 2021 (suite…)
Règlement d’exécution (UE) 2021/567 de la Commission du 6 avril 2021 portant approbation de l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux en tant que substance active à faible risque, conformément au règlement (CE) n°1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant le règlement d’exécution (UE) n°540/2011 de la Commission
JOUE L118 du 7 avril 2021 (suite…)

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Arrêté du 26 avril 2021 portant habilitation en qualité d’opérateur d’archéologie préventive du service archéologie du Val-de-Marne

Décret n°2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine

Note de service DGAL/SDSPV/2021-364 du 17 mai 2021: inscription au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation des produits phytopharmaceutiques

Arrêté du 16 avril 2021 portant agrément des pôles Eau et Infrastructures de la société ANTEA GROUP en tant qu’organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Décret n° 2021-515 du 29 avril 2021 relatif aux obligations d’achat ou d’utilisation de véhicules de poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes à faibles ou à très faibles émissions par les entreprises

Règlement d’exécution (UE) 2021/556 de la Commission du 31 mars 2021 modifiant les règlements d’exécution (UE) 2017/1529 et (UE) n° 540/2011 en ce qui concerne les conditions d’approbation de la substance de base «chlorure de sodium»

Arrêté du 11 mars 2021 relatif aux conditions d’achat de l’électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l’énergie solaire photovoltaïque, d’une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts

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